Résultats de recherche

situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC, 2014). Le gouvernement fédéral a déposé dans le Registre public des espèces en péril, en octobre 2012, une…

pas mesurables depuis la fin du Programme en 2015. Seulement certaines cliniques participent au registre canadien des techniques de procréation assistée…

Exigences contractuelles supplémentaires pour les contrats de récolte de la région 02 à intégrer dans le Registre provincial des exigences contractuelles…

et ses autres conditions de travail. Le secrétaire assiste aux séances du comité. Il tient les registres et a la garde des archives et documents du comité.…

et ses autres conditions de travail. Le secrétaire assiste aux séances du comité. Il tient les registres et a la garde des archives et documents du comité.…

civiques, cartes du territoire); 3) la liaison entre les renseignements des rôles d'évaluation et les registres gouvernementaux; 4) la liaison…

l’importance d’informer les jeunes sur leurs droits en matière de logement et de mettre en place un registre des loyers. L’idée de collaborer avec des…

gestion des urgences (CGU) de l’Association de sécurité civile du Québec. Il est membre de CANADEM, le registre d’experts du Corps de réaction civile…

is (MTQ) Préparé par : Christian Lemay, ing., M.Sc. Chargé de projet Version 02 21 octobre 2019 Registre d’approbation Le présent document, intitulé Étude…

ts personnels. Le Ministère a poursuivi l’élaboration d’outils d’accompagnement, de gabarits de registre ainsi que de capsules d’information, le tout destiné…