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Rapport d'enquête concernant la Commission scolaire Kativik Ilisarniliriniq, qui découle d'un décret émis le 20 décembre 2023.

pdf 358 Ko 24-449_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 18 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Le nombre d'avocats membres du Barreau du Québec employés par le ministère de l'Éducation du Québec depuis 15 ans, par centre de services scolaire, ventilés selon les services où travaillent ces avocats, notamment les secrétariats généraux, les

pdf 597 Ko 24-798_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 14 mars 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 24 mars 2025

Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, la masse salariale par catégories d'emploi, bonus, prime, etc., de 2019-2020 à 2024-2025.

pdf 369 Ko 25-78_Diffusion-1.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 7 juillet 2025 Objet : Demande…

Mise à jour : 16 juillet 2025

Informations relatives au seuil minimal d’immobilisations en réfection d’infrastructures

pdf 76 Ko info_seuil_min_immo.pdf

nous Toute question au sujet de ce communiqué ou demande de nature générale doit être adressée par courriel à l’adresse du programme visé (veuillez- vous…

Mise à jour : 14 mai 2021

Statistiques d’utilisation des locaux du parloir de l’Établissement de détention Leclerc de Laval pour les années 2016 à 2021

pdf 2,41 Mo 2021-12431.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 28 juillet 2021 N/Réf. : 2021-12431…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Tout audit ou rapport ou tout document visant à faire le portrait d'une situation à l'école Bienville et/ou concernant l’administration et/ou l’organisation et/ou le fonctionnement de l'école Bienville commandé(s) et/ou produit(s) et/ou réalisé

pdf 345 Ko 24-506_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 29 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 11 décembre 2024

Version non caviardée du rapport "Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford", paru en juin dernier et rendu public en version caviardée en octobre ainsi que la version du premier ra

pdf 360 Ko 24-517_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 18 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 27 novembre 2024

RA-production-hydroelectrique.pdf

pdf 1,56 Mo RA-production-hydroelectrique.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 25 mars 2024

RA_Iles_de_la_Madeleine.pdf

pdf 21 Mo RA_Iles_de_la_Madeleine.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 18 août 2023

RA-mandat-aviseo-conseil.pdf

pdf 2,52 Mo RA-mandat-aviseo-conseil.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 13 décembre 2023

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