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0 585,0 A113 137,8 202,8 202,8 202,8 202,8 949,0 A114 260,0 390,0 390,0 390,0 390,0 1 820,0 A139 65,0 97,5 97,5 97,5 97,5 455,0 A140 325,0 650,0 650,0 650,0…

5) Mois Nombre de jours Avril 2020 8 Mai 2020 8 Juin 2020 10 Juillet 2020 8 Août 2020 9 Septembre 2020 9 Octobre 2020 8 Novembre 2020 9 Décembre 2020 9…

votre ministère avec les personnes ou organismes ministères suivants et ce entre le 1er août 2022 au 8 octobre 2022 ET CE SUR TOUS LES SUJETS : - avec leur…

vous trouverez ci-joint les informations accessibles en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

......................................................8 4 Ministère de la Sécurité publique Introduction Le ministère de la Sécurité publique (ci-après…

dangereux, etc.). FICHE DESCRIPTIVE DE PRODUIT Une fiche descriptive de produit indique les informations ci-dessous mentionnées. 1. Composition ou mélange de…

article 42 (8o): « Le bureau coordonnateur a pour fonctions, dans le territoire qui lui est attribué et dans le respect des instructions données en vertu du…

....... 7 Démarche suggérée ...................................................................... 8 4 Liste des acronymes CAR Conférence administrative…

que ceux-ci n’ont pas fait l’objet de comptabilisation en vertu de l’article 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1), nommée ci-après Loi sur l’accès, que le DPCP donne…