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Estrie – – 1 – 2 – – – 3 Gaspésie – – 2 1 – – – – 3 Îles-de-la- Madeleine – – – – 0 – – – 0 Lanaudière – – 1 – – – – – 1 Laurentides – – 1 – 1 – – – 2 Laval …

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registre - Heures du registre - Délai maximum (45 jours) - - 561, 561.1, 561.3 - - - - - 1084, 1084.1, 1084.3 - - - 514 LERM 539 LERM - 535 LERM 536 LERM 535…

de 25 $ par heure. Politique de réservation Numéro de carte de crédit, date d’expiration et nom complet du détenteur de la carte. Non-fumeur : pénalité de…

: - bureaux administratifs (ex. : hôtel de ville ou bureau d’arrondissement); - casernes de pompiers; - garages municipaux et entrepôts; - centres et salles…

Livre vert police – Mémoire complet VILLE DE BROSSARD 1 INTRODUCTION La Ville de Brossard est heureuse de présenter un mémoire suivant le dépôt, par le…

source d’aide supplémentaire (exemple : travaux de réfection de l’usine de filtration : FIMEAU – 650 000 $; TECQ – 200 000 $); • point 14 ► s’assurer que la…

88 $ - 1 570 385,59 $ 1 570 385,59 $ - 939 745,00 $ 939 745,00 $ - 1 164 331,91 $ Total circonscription - 2 173 943,25 $ 2 173 943,25 $ - 925 724,96 $ 925…

2/Etude- Impacts_econo-complete-ATUQ-2023-.pdf Gouvernement de l’Ontario. (2017). « Retombées économiques des investissements d’infrastructure en Ontario,…

de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie46 Région 09 – Côte-Nord Action État de la réalisation 49. Clarifier, bonifier – le cas échéant – la mise en…