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  • Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_5_.pdf

    pdf 27 Mo Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_5_.pdf

    13,0 4 308 767,44 4 203 363,53 105 403,91 0,00 4 278,4 255,0 4 533,4 00100 Véhicules à contrat 3 718,0 49,0 13,0 4 308 767,44 4 203 363,53 105 403,91 0,00 4…

    Mise à jour : 21 mars 2024

  • Avis - Prendre la mesure de la pauvreté, Proposition d’indicateurs de pauvreté, d’inégalités et d’exclusion sociale afin de mesurer les progrès réalisés au Québec

    pdf 681 Ko RA_avis_pauvrete_2009_cepe.pdf

    2 12,9 12,8 12,2 11,6 10,0 8,8 8,4 7,9 7,7 7,6 7,3 7,0 6,7 6,4 4,9 5,4 5,6 5,6 4,9 18,4 25,3 24,1 22,5 21,4 20,8 19,3 20,0 20,0 20,4 19,2 16,5 13,7 13,4 16,1…

    Mise à jour : 26 octobre 2022

  • Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_3_.pdf

    pdf 25 Mo Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_3_.pdf

    Transport scolaire 4 210,94 545,93 0,00 0,00 4 640 016,50 0,00 0,00 4 644 773,37 4 101 435,56 34100 Transport quotidien des élèves 4 210,94 545,93 0,00 0,00 …

    Mise à jour : 21 mars 2024

  • Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

    pdf 6,34 Mo 24-713_Diffusion.pdf

    ant 4 246 4 246 10 733044 Saint-Louis-de-France II 2 975 2 975 10 733048 Filteau 5 025 5 025 10 733049 Notre-Dame-de-Foy 4 629 4 629 10 733050 Fernand-Seguin…

    Mise à jour : 21 février 2025

  • Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre c

    pdf 1,17 Mo projet_loi_102_air.pdf

    réglementaires 4. Évaluation des impacts 4.1. Description des secteurs touchés 4.2. Nouveaux pouvoirs habilitants 4.3. Simplification législative 4.4.…

    Mise à jour : 12 octobre 2021

  • La dépréciation des bâtiments industriels aux fins d'évaluation foncière municipale au Québec

    pdf 1,55 Mo depreciation_batiments_industriels.pdf

    -0 5 -2 5 4 4 2 0 0 0 $ 4 4 2 0 0 0 $ 3 6 0 0 0 $ 4 0 6 0 0 0 $ 4 0 6 0 0 $ 4 4 6 6 0 0 $ 6 0 5 4 3 5 $ 2 6 ,2 % 1 3 a n s 2 ,0 % … … … … … … … … … … … … … ……

    Mise à jour : 3 août 2010

  • Update on Québec’s Economic and Financial Situation – Fall 2024

    pdf 3,96 Mo AUTEN_updateNov2024.pdf

    618 Jobs (thousands) 4 403 4 506 4 525 4 547 4 562 4 577 4 594 Job creation (thousands) 129.7 103.3 18.7 21.4 15.5 15.4 16.8 Unemployment rate (per cent) 4.3…

    Mise à jour : 22 novembre 2024

  • Rapports de sexe, frontières ethniques et identités nationales

    pdf 172 Ko RA_juteau-danielle_2008_MCE.pdf

    des sexes (Okin, 1999), sur l’articulation entre genre, nation et État (Yuval-Davis et Anthias, 1989)4 et sur l’intersectionalité (Crenshaw, 1991). Ce…

    Mise à jour : 18 décembre 2018

  • Mettre le titre

    pdf 1,54 Mo aeg-4-architecture-cible.pdf

    __________________________________ 4 2.2 UNE EXPÉRIENCE CENTRÉE SUR LE CITOYEN _________________________ 5 2.3 L’APPROCHE ORIENTÉE SERVICES…

    Mise à jour : 31 mai 2023

  • ABEE_Bill 40 brief_ENG_Final

    pdf 3,50 Mo CELA_Bill_40_brief.pdf

    service centre boards 13 3.0 Governing Boards 15 4.0 Local governance (and student success) 18 5.0 Learning from elsewhere 19 6.0 Summary 23 Acknowledgements…

    Mise à jour : 1 décembre 2020

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