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Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2021

pdf 4,78 Mo STAFR_sfp_2021.pdf

− Année d’imposition 2021 Dépôt légal − Février 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN 2368−8947 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2025 III…

Mise à jour : 16 juin 2025

Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2022

pdf 4,54 Mo STAFR_sfp_2022.pdf

particuliers – Année d’imposition 2022 Dépôt légal – Juin 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN 2368−8947 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2…

Mise à jour : 16 juin 2025

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

pdf 4,43 Mo Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf

bispirituelles et intersexes au Québec et au Canada n’ont pas fait l’objet de recherches approfondies, si bien que peu de données sont disponibles. Le…

Mise à jour : 7 février 2024

Plans d’aménagement forestier intégré tactiques 2023-2028 - Outaouais - Unités d’aménagement 071-51, 071-52, 072-51, 073-51, 073-52 et 074-51

pdf 3,29 Mo PL_PAFIT_Outaouais_2023-2028_UA071-51-52_073-51-52_074-51.pdf

destinées au sciage, ministère des Pêches et de l’Environnement du Canada, Service canadien des forêts, Ottawa, Ont. Rapp. Tech. For. 6F. SAUCIER, J.-P. et…

Mise à jour : 22 août 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,39 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-mars2024.pdf

2023-2024 et de 30,94 M$ en 2024-2025 et 2025-2026. 2 De cette somme, 13,510 M$ sont accordés en 2021-2022 et 2022-2023, 6,703 M$ en 2023-2024 ainsi que…

Mise à jour : 27 mars 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps

pdf 2,88 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mars-2022.pdf

2024-2025 et 2025-2026. De cette somme, 6 M$ sont prévus en 2021-2022 et 2022-2023 pour la réalisation des mesures prévues à la présente annexe budgétaire et…

Mise à jour : 1 avril 2022

Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 2,36 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

2024-2025 et 2025-2026. De cette somme, 6 M$ sont prévus en 2021-2022 et 2022-2023 pour la réalisation des mesures prévues à la présente annexe budgétaire et…

Mise à jour : 21 janvier 2022

Budget 2019-2020 - Renseignement additionnels

pdf 600 Ko Budget1920_RenseignementsAdd.pdf

des Finances du Québec, de même que la Gendarmerie royale du Canada, l’Agence du revenu du Canada et l’Agence des services frontaliers du Canada. Budget…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2,93 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps.pdf

2024-2025 et 2025-2026. De cette somme, 6 M$ sont prévus en 2021-2022 et 2022-2023 pour la réalisation des mesures prévues à la présente annexe budgétaire et…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2,93 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-2022_MAI2021.pdf

2024-2025 et 2025-2026. De cette somme, 6 M$ sont prévus en 2021-2022 et 2022-2023 pour la réalisation des mesures prévues à la présente annexe budgétaire et…

Mise à jour : 21 janvier 2022

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Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

Régime budgétaire et financier des cégeps

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Budget 2019-2020 - Renseignement additionnels

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

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