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métiers d’art est segmenté en plusieurs disciplines. Le Conseil des métiers d’art désigne onze catégories de productions, auxquelles il faut ajouter les…

é de ces infrastructures routières est nécessaire aux déplacements des citoyens, que ce soit en véhicule personnel ou par l’intermédiaire d’un système de…

direction, où toutes les questions relatives à la pédagogie ont été abandonnées. La direction aurait véhiculé le message selon lequel « il faut se faire…

inspection mécanique obligatoire (selon catégorie) Véhicule reconstruit Véhicule gravement accidenté (VGA) Contrôle de verification mécanique (CVM) requis (v…

et rapport à la culture. Comme outil majeur d’initiation culturelle, la langue constitue donc un véhicule privilégié permettant d’entrer en relation avec le…

gestionnaire, un employé ou un bénévole, incluant, de façon non exclusive, l’usage du tabac ou d’un véhicule automobile, ► Les frais de déplacement et les…

représentent des exemples de véhicules-outils. Ce sont des véhicules utilisés comme véhicules d’entretien par l’une ou l’autre des fédérations (FCMQ ou…

conducteurs de véhicules lourds (RLRQ, c. P-30.3, r.1) indique les véhicules totalement exemptés de l’application de la LPECVL. 1.1.2 Loi sur les véhicules…

ou la location de certaines catégories de véhicules et de régir l’utilisation des crédits accumulés par les constructeurs d’automobiles lors de périodes de…

passer par la transition du parc automobile vers des véhicules à zéro émission (VZE) c’est-à-dire les véhicules entièrement électriques et les véhicules…