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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2010-2011

pdf 3,99 Mo debourses-2010-2011.pdf

récurrent : fonctionnement Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Fonctionnement Destinataire : CPE Soleil Le Vent / Rising Sun Childcare Center 860 521…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2002-2003

pdf 1,14 Mo debourses-2002-2003.pdf

: Destinataire : Conseil des Atikamekw de Manawan Objet : Évaluation (Faune - Forêt - Social) des coupes partielles sur le territoire du mémoire d'entente…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2011-2012

pdf 3,98 Mo debourses-2011-2012.pdf

récurrent : fonctionnement Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Fonctionnement Destinataire : CPE Soleil Le Vent / Rising Sun Childcare Center 883 524…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Liste des oiseaux pour l'application du Règlement sur les animaux en captivité ou du Règlement sur les permis de garde d'animaux en captivité

pdf 11,72 Mo LI_permis-garde-oiseaux.pdf

mes Eurypygidae Eurypyga helias caurale soleil Sunbittern 33 Autorisée sans permis du MFFP Aves Eurypygiformes Eurypygidae Eurypyga helias helias caurale …

Mise à jour : 5 décembre 2023

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

pdf 7,33 Mo 23-255_Diffusion.pdf

policières 210508 Campus Notre‐Dame‐de‐Foy 310A0 Techniques policières 109JFANF Défense contre les coups frappés 210508 Campus Notre‐Dame‐de‐Foy 310A0…

Mise à jour : 4 octobre 2023

L'état des services d'accueil, de référence, de conseil et d'accompagnement offerts aux adultes dans les commissions scolaires du Québec

pdf 3,79 Mo SARCA-enquete-etat.pdf

c’est à ces questions que les répondants donnent une réponse et non à une autre dont on constate après coup qu’elle aurait pu être plus précise ou rédigée…

Mise à jour : 27 janvier 2026

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable (SQEEP) 2019-2026 – Base de données 2024

xlsx 5,76 Mo BIL_base_donnees_2024.xlsx

débitmètres au trop plein des réservoirs et l'installation en 2026 de valves modulantes autonome qui vont couper l'alimentation des réservoirs si le…

Mise à jour : 30 juillet 2026

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable (SQEEP) 2019-2025 – Base de données 2023

xlsx 4,95 Mo BIL_base_donnees_2023.xlsx

difficiles à détecter mais l’équipe réseau a réussi à les localiser à l’hiver 2024. La production a été coupé de moitié dès avril 2024. Art 1.14 : On observe…

Mise à jour : 27 juin 2025

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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2002-2003

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Liste des oiseaux pour l'application du Règlement sur les animaux en captivité ou du Règlement sur les permis de garde d'animaux en captivité

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

L'état des services d'accueil, de référence, de conseil et d'accompagnement offerts aux adultes dans les commissions scolaires du Québec

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable (SQEEP) 2019-2026 – Base de données 2024

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable (SQEEP) 2019-2025 – Base de données 2023

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