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de la clientèle 1988 1989 1993 2002 2012 2014 2017 et 2020 8 0 5 10 15 20 25 30 35 40 18.2 28.2 33.2 37.1 36.6 1988-1992 1993-1997 1998-2002 2003-2007…

Lac-Surimau et Rapide-des-Cèdres. 12 Voir carte numéro 6 13 Voir page 15 14 Rapports disponibles au bureau de la MRC de Rouyn-Noranda 15 Consulter les cartes…

nt du Québec, 1998, 72 p. CONSEIL SUPÉRIEUR DE L’ÉDUCATION. Les services complémentaires à l’enseignement : des responsabilités à consolider, Sainte-Foy,…

réservé. La gestion du FLI peut donner lieu à des 1. De 1998 à 2005, le MDEIE a injecté dans les FLI une somme de 126 millions de dollars et y ajoutera 15…

6 Direction de la gestion immobilière, du patrimoine corporatif et de la sécurité 2020-06-01 15 TPS, TVQ, TVA (remboursement de taxes) 16 Cartes de crédit,…

marin, articles 15, 16 et 17, concernant la gestion participative, plus spécifiquement le comité d’harmonisation et le comité de coordination. SECTION IV…

la Loi modifiant la Loi sur le Nunavut et la Loi constitutionnelle de 1867, L.C. 1998, c. 15, sanctionnée le 11 juin 1998. * * * 107 Note C reliée à…

la Loi modifiant la Loi sur le Nunavut et la Loi constitutionnelle de 1867, L.C. 1998, c. 15, sanctionnée le 11 juin 1998. * * * 107 Note C reliée à…

respecting the Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, CQLR, c. M-15. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/en/document/cs/M-15. 10 Ministère de…

secondaire Cap-Jeunesse (852011) 1998 9 17 2000-2001 Public 852000 Centre de services scolaire de la Rivière-du-Nord (852000) 852014 École de…