Résultats de recherche

et de l’Habitation. 4.6. Consultation des parties prenantes Des consultations ont été menées tout au long de l’élaboration des projets de règlement auprès…

on du chemin de fer Québec Central entre Vallée-Jonction et Thetford Mines SÉANCE D’INFORMATION PUBLIQUE À THETFORD MINES 12 septembre 2023 • Contexte •…

aucun coût n’est prévu pour les entreprises. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Des consultations…

aucun coût n’est prévu pour les entreprises. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Des consultations…

dans le développement des connaissances et des processus de repérage et d’intervention. La consultation publique sur les conditions de vie des aînés, en…

et fait l’objet d’une vaste consultation déployée en janvier 2020 au moyen d’un sondage et d’un appel à mémoires (Boissonneault, 2020). Au moment de tenir…

ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publications-adm/plan- strategique/PL_strategique_MSP_2019-2023.pdf?1575486459 15 Tiré du site…

lobbyisme modernisé 9.2 Nombre de démarches de participation publique pour lesquelles le Cadre de référence gouvernemental sur la participation publique a…

a entrepris, à l’automne 2024, des consultations préliminaires. Les modifications réglementaires proposées dans ce document se fondent sur ce processus de co…

a entrepris, à l’automne 2024, des consultations préliminaires. Les modifications réglementaires proposées dans ce document se fondent sur ce processus de co…