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PAREA, Programme d'aide Recherche Enseignement Apprentissage

pdf 767 Ko PAREA-guide.pdf

Synto; ▪ de préparer son dossier suffisamment en avance pour être en mesure de le faire approuver par l’établissement et de le transmettre dans les délais…

Mise à jour : 10 octobre 2024

Plan directeur ministériel pour le développement de l’acériculture en forêt publique

pdf 1,43 Mo PL_directeur_acericulture_MRNF.pdf

entreprises agricoles du Québec, 8 073 entreprises ont déclaré des superficies acéricoles en 2020. Au Canada, de 2016 à 2020, la production moyenne annuelle…

Mise à jour : 7 août 2024

Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

pdf 321 Ko AIR_202204_PR_GNR_distributeur_MERN.pdf

clients et exploite 990 km de réseau gazier dans la région de l’Outaouais. 5 Régie de l’énergie du Canada, 2021, Profils énergétiques des provinces et…

Mise à jour : 16 mai 2023

Effectifs étudiants inscrits dans un établissement d'enseignement supérieur de la Gaspésie et effectifs étudiants originaires de la Gaspésie inscrits dans les autres établissements collégiaux et universitaires.

pdf 422 Ko 23-629_Diffusion.pdf

Québec, le 1er mars 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-629 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 8 mars 2024

Déclaration de services aux citoyennes et citoyens

pdf 1,92 Mo Declaration_services_clientele.pdf

226-0977 (sans frais au Canada et aux États-Unis) services.specialises@mrnf.gouv.qc.ca Centre de services du territoire public 418 380-8502 1 844…

Mise à jour : 22 novembre 2024

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2024-2025

pdf 254 Ko 18-deplacement-hors-Qc-oct-dec-2024.pdf

Québec Canada; et l’annonce du renouvellement du financement gouvernemental à TV5 Monde, soit pour un montant de 3,34 M EUR au titre de sa contribution pour…

Mise à jour : 4 avril 2025

Frais de déplacement d'un titulaire d'un emploi supérieur - Déplacement au Québec – Trimestre octobre à décembre 2023

pdf 288 Ko frais-deplacement-Qc-emploi-superieur-octobre-decembre-2023.pdf

Sous-ministre adjoint Rencontre Groupe bilatéral sur les aires marines protégées Canada-Québec avec Pêches et Océans Canada 2023-09-18 Québec 12,00 $…

Mise à jour : 6 septembre 2024

SIFU 19-20 - École polytechnique de Montréal

pdf 183 Ko SIFU-19-20-EPM.pdf

Subventions du gouvernement du Canada (415, 420) 0 0 5 193 563 0 0 0 0 5 193 563 14 15 Autres produits et aides des gouvernements autres que ceux du Québec…

Mise à jour : 18 février 2022

SIFU 19-20 - École de technologie supérieure

pdf 181 Ko SIFU-19-20-ETS.pdf

Subventions du gouvernement du Canada (415, 420) 0 0 5 193 563 0 0 0 0 5 193 563 14 15 Autres produits et aides des gouvernements autres que ceux du Québec…

Mise à jour : 18 février 2022

2024-110 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette, la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et Novarium

pdf 3,00 Mo DAI_2024-110_documents_rimouski_neigette.pdf

délai accordé, vous comprendrez que chaque jour supplémentaire peut faire une différence dans ce dossier, d’autant plus que nous avons une séance ordinaire…

Mise à jour : 14 novembre 2024

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Déclaration de services aux citoyennes et citoyens

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2024-2025

Frais de déplacement d'un titulaire d'un emploi supérieur - Déplacement au Québec – Trimestre octobre à décembre 2023

SIFU 19-20 - École polytechnique de Montréal

SIFU 19-20 - École de technologie supérieure

2024-110 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette, la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et Novarium

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