Résultats de recherche

fonctions utilisés par le Ministère, les documents permettant de connaître : 1. Les ententes ou contrats liant le Ministère au Centre de gestion de…

l’autocritique de l’accusé(e) à l’égard du délit, son projet de vie ou toute autre composante importante liée à son fonctionnement social. L’intervenant…

activités, les organismes municipaux ont intérêt à insérer des clauses pénales dans les contrats les liant avec les cocontractants, puisque plusieurs de…

réduire le risque de récidive. 4. Voir le Profil de la population carcérale 2021-2022. Ces données liées à la santé proviennent du ministère de la Sécurité…

cibles, de façon à soutenir les MRC et les CM dans cet exercice. Enfin, elle identifie les limites liées à l’indicateur. Le gouvernement s’attend des MRC et…

Mise en valeur du patrimoine culturel 8 46958 (542713) Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé…

s’est fait sentir en amont, en milieu et en aval de la chaîne. À partir de 2023, bon nombre des coûts liés à la chaîne d’approvisionnement ont diminué, ou…

.............34 1.6. Allocations liées aux activités pédagogiques (volet A) ................................................34 1.7. Allocations de…

L'objectif d'investissements dans les projets liés au plan d'action du créneau était de 20 M$. Au 31 décembre 2016, il est constaté des…

services postaux, téléphonie, etc.); Les frais liés à l’entretien de l’espace vert pour les deux premières années suivant la plantation; Les frais liés au…