Résultats de recherche

...........................................................................................20 1 PO LI TI Q UE D E CO NS UL TA TI O N DE S CO M M UN AU TÉ S…

(coûts non récurrents) Années subséquentes (coûts récurrents) Coûts directs liés à la conformité aux exigences1 22 Faibles Coûts liés aux formalités…

seront disponibles que pour 2023-2024 et 2025-2026. 2.3 Diminuer la mortalité liée au cancer 2.3 Diminuer la mortalité liée au cancer TABLEAU SYNOPTIQUE PLAN…

A G E EN L IG N E CONTEXTE Dans le cadre de sa mission de sensibilisation à diverses thématiques liées au transport, le MTMD diffuse différentes campagnes…

une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Installation du Théâtre jeunesse Les Gros Becs à la Caserne Dalhousie. Subvention pour couvrir…

1 Coûts directs liés à la conformité avec les règles Oui Non Est-ce que les coûts1 directs liés à la conformité avec les règles ont été quantifiés en dollars…

d’intensité. 9 4.3.8. Plan de gestion des risques liés aux inondations Les projets de règlements permettraient à une MRC d’élaborer un plan de gestion des…

québécois en déplacement ; ●​ Les frais de déplacement et d'hébergement liés à ces missions ; ●​ Les coûts de production directement liés à…

demande et accompagnement des sujets à l’inscription La recherche relève les principaux obstacles liés à l’établissement au regard de l’expression de la…

programmes de recherche et de développement pour acquérir et diffuser des connaissances dans les domaines liés à la saine gestion des forêts et à la…