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1128 - Update - Part-Time Education Loan Application

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l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière Aide financière aux études Québec (Québec) G1R 5A5 22-1234-25A (rev. 25-02) 2025-2026 Part-Time Studies…

Mise à jour : 4 juin 2025

Mémoire - Décret concernant l'établissement du Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée découlant de la Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et

pdf 29 Ko 2022-1912_memoire.pdf

MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’INDEMINISATION 2021- 2022- 2022- 2023- 2023- 2024- 2024- 2025- 2025- 2026- 2026- 2027- Total Mise en œuvre du programme…

Mise à jour : 13 juillet 2022

Engagements financiers MEQ juillet 2021

pdf 258 Ko MEQ-Engagements-financiers-juillet-2021.pdf

Subvention totale 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Circonscription électorale Comité organisateur de la Finale des Jeux du Québec à Laval -…

Mise à jour : 24 mai 2024

Analyse d'impact réglementaire - règlement sur un bloc de 300 MW d’énergie éolienne et un bloc de 480 MW d’énergie renouvelable

pdf 153 Ko AIR_202106_PR_energie_eolienne_renouvelable_MERN.pdf

besoins énergétiques jusqu’en 2026. De nouveaux approvisionnements de long terme seront donc requis pour répondre aux besoins à partir de la fin de 2026.…

Mise à jour : 16 mai 2023

PROJ_REGL_Taux_RQAP_2025.pdf

pdf 227 Ko PROJ_REGL_Taux_RQAP_2025.pdf

Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 18 juin 2025, 157e année, no 25 3312 © Éditeur officiel du Québec, 2025 PROJETS DE RÈGLEMENT Projet de règlement Loi…

Mise à jour : 18 juin 2025

La prévisibilité gouvernementale comme stimulant

pdf 117 Ko CETEQ.pdf

ONS BUDGET 2026-2027 La prévisibilité comme levier d’investissement vert Dans le cadre des consultations budgétaires, le Conseil des entreprises en…

Mise à jour : 17 février 2026

Application for the reduced contribution or for a payment exemption

pdf 146 Ko form-application-reduced-contribution.pdf

FO-0601A (03-2026) Ministère de la Famille Page 1 of 4 Application for the reduced contribution or for a payment exemption Important information Definitions:…

Mise à jour : 23 mars 2026

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de novembre 2024

pdf 706 Ko LIS_engagements_novembre_2024.pdf

2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Total 19 ‭2024-003222 Société des jeux d'été Olympiques spéciaux Québec ‭Aide financière pour le projet « Jeux…

Mise à jour : 9 décembre 2024

Guide sur le Règlement définissant les expressions « appareils robotisés » et « entreposage commercial

pdf 697 Ko GUI_reglement_appareils_robotises.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2026 http://www.…

Mise à jour : 18 mars 2026

MES-Engagements-financiers-novembre-2023.pdf

pdf 245 Ko MES-Engagements-financiers-novembre-2023.pdf

2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Montant engagé Région administrative Circonscription électorale Réseau intercollégial des activités…

Mise à jour : 19 mars 2024

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Mémoire - Décret concernant l'établissement du Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée découlant de la Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et

Engagements financiers MEQ juillet 2021

Analyse d'impact réglementaire - règlement sur un bloc de 300 MW d’énergie éolienne et un bloc de 480 MW d’énergie renouvelable

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La prévisibilité gouvernementale comme stimulant

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Guide sur le Règlement définissant les expressions « appareils robotisés » et « entreposage commercial

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