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exposées ci-contre, pour les années 2001 et 2006. 104. Registre des entreprises, de Statistique Canada, et registre des entreprises du Québec. Ces registres…

la Société des traversiers du Québec. 4.3 Réviser le tarif de consultation du registre foncier La consultation du registre foncier est tarifée au coût de 1 $…

Québec Economic Plan B.257 B SE CT IO N 10.7.3 Revising the additional registration fee for luxury vehicles The additional registration fee applicable to…

le souci de tenir des registres qui leur permettraient de connaître le potentiel de leurs animaux et d’accroître la productivité et la rentabilité de…

Anglais, langue seconde, programme enrichiDomaine des langues Registre linguistique Les élèves d’ALSE font l’expérience de divers registres linguistiques,…

technology, engineering, and mathematics (STEM) program and a computer science program in overall registrations at the bachelor’s degree level (in 2018-2019,…

Mettre en œuvre la feuille de route numérique responsable à la Société La Société s’est dotée d’un registre sur l’empreinte environnementale de son…

s propre à la forêt boréale et fluctue d’une région à l’autre (Leduc et autres, 2002). Selon le registre des états de référence (Boucher et autres, 2011a),…

santé numérique – Solution d’accès aux données de santé – MSSS RI_34 Services informatisés des Registres de l’État civil – MESS RI_38 Solution d’affaires…

Conduites26 0,0 n. d. s. o. Licence d’exploration, de production et de stockage26 (497,8) n. d. s. o. Registre public26 2,5 n. d. s. o. 24. La mention « s.…