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Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère - Étude d’impact économique

pdf 444 Ko air-reglement-assainissement-atmospherere-05-2010.pdf

G1R 5V7 Tél. : (418) 643-1515 Courrier électronique : info@mddep.gouv.qc.ca mailto:info@mddep.gouv.qc.ca mailto:info@mddep.gouv.qc.ca Règlement sur…

Mise à jour : 20 août 2025

Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028

pdf 9,05 Mo PL_PAFIT_Nord-du-Qc_UA08751.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/forets-faune-parcs/publications-adm/strategies/STR_amenagement_durable_forets_MFFP.pdf…

Mise à jour : 22 août 2024

SIFU 2023-2024 - École nationale d’administration publique

pdf 0,91 Mo SIFU-23-24-ENAP.pdf

DE L'ANNÉE (3 878 600) 41 030 2 688 290 - - - (1 149 280) 1 2 Redressement des années précédentes (comptes 306, 307 et 308) Annexe 11 - - - - - - 2 3…

Mise à jour : 4 février 2025

SIFU 2021-2022_Université Laval.xlsx

pdf 734 Ko SIFU-21-22-UL.pdf

13 14 TOTAL DE LA MASSE SALARIALE ET DES AVANTAGES SOCIAUX 549 741 717 88 363 883 - - - - 638 105 600 14 15 Avantages sociaux futurs (704) s/o 1 847 200 - -…

Mise à jour : 15 mars 2023

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

pdf 21 Mo Documents-publication-PAGLCHT-3.pdf

cdpdj.qc.ca/storage/app/media/publications/commentaires_PL35_Code_ civil_trans_testament_sourd.pdf https ://chairedspg.uqam.ca/upload/files/CDPDJ_LGBT_40_ans…

Mise à jour : 22 février 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 570 Ko AIR_202102_PR_faible_intensite_carbone_MERN.pdf

.regie-energie.qc.ca/documents/autres/RecensementEssenceries2019- 27_novembre2020.pdf. https://www.energievalero.ca/fr-ca/Operations/JeanGaulinRefinery…

Mise à jour : 16 mai 2023

RQAP_STAT_Officielle_1209.xls

xls 593 Ko RQAP_STAT_Officielle_1209.xls

demandes de statistiques Conseil de gestion de l'assurance parentale (418) 643-1009 info@cgap.gouv.qc.ca 1122, Grande Allée Ouest, bureau 104 Québec…

Mise à jour : 14 mai 2025

Évaluation d’un programme de formation à l'utilisation des transports en commun pour les personnes présentant une déficience intellectuelle

pdf 6,68 Mo Evaluation-programme-formation-transport-commun-deficience-intellectuelle.pdf

contenu qu’on a vu entre les séances. Ça c’est vraiment aidant. Y’a des professeurs aussi qui n’ont pas nécessairement de temps ou qui sont moins intéressés…

Mise à jour : 30 janvier 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4,47 Mo 202305-01_DE.pdf

(gouv.qc.ca) https://can01.safelinks.protection.outlook.com/?url=https%3A%2F%2Fnumerique.banq.qc.ca%2Fpatrimoine%2Fdetails%2F52327%2F4402968&data=05%7C01%7C…

Mise à jour : 12 juin 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 171 Ko AIR_202110_RG_contenu_faible_IC_MERN.pdf

diesel. Toutefois, certains ajouts ou 9 VALERO, Raffinerie Jean-Gaulin [https://www.energievalero.ca/fr-ca/Operations/JeanGaulinRefinery]. 10 GROUPE…

Mise à jour : 16 mai 2023

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SIFU 2021-2022_Université Laval.xlsx

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

RQAP_STAT_Officielle_1209.xls

Évaluation d’un programme de formation à l'utilisation des transports en commun pour les personnes présentant une déficience intellectuelle

Note de service - Planification des activités publiques

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