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Plan stratégique 2019-2023 du Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
pdf 1,32 Mo plan-strategique-2019-2023-melcc.pdf
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Mémoire RMFVVC consult prebudgetaire 2026 VF2
pdf 636 Ko RMFVVC_NV.pdf
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Stratégie visant à valoriser le personnel scolaire : des milliers de talents pour accompagner nos élèves • 2022-2026
pdf 2,42 Mo strategie-valoriser-personnel-22-26.pdf
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Plan d'action 2023-2024 à l'égard des personnes handicapées et bilan des réalisations 2022-2023
pdf 0,93 Mo PL_plan_action_personnes_handicapees_2023-2024_MAPAQ.pdf
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La diversité : une valeur ajoutée (version intégrale)
pdf 760 Ko PO_diversite_integral_MIDI.pdf
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Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (CGMRF) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Code de gestion des matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québe
pdf 546 Ko cgmrf-consultation-2026-03-11-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisante.pdf
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Coalition_livre_ecole.pdf
pdf 333 Ko Coalition_livre_ecole.pdf
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Mémoire de la Politique du Québec en matière de francophonie canadienne et Plan d’action gouvernemental en francophonie canadienne
pdf 186 Ko 2021-0256_memoire.pdf
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Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection, publié à la
pdf 641 Ko rpep-consultation-2025-11-19-prelevement-eaux-protection-va.pdf
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