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23-483_Diffusion.pdf

pdf 409 Ko 23-483_Diffusion.pdf

Beauharnois Ouest Montréal (Québec) H4N1J5 Téléphone : 514-744-0801 contact@ecoleali.com Ahmed Khebir Président École de la Synergie 7445, avenue de Chester…

Mise à jour : 5 janvier 2024

Copie de certains formulaires utilisés par les services correctionnels du Québec

pdf 5,19 Mo 134199.pdf

discipline; 2- Rapport d'événement; 3- Rapport d'activités; 4- Rapport d'observation; 5- Rapport d'enquête. Nous vous transmettons copie des…

Mise à jour : 6 janvier 2023

LI_engage-fin_12-2023_MESS.pdf

pdf 1,36 Mo LI_engage-fin_12-2023_MESS.pdf

Feuil1 11_F4.2_Dec2023_ANNEXE_A ANNEXE_A 12_F4.4_Dec2023_PageTitre 13_F4.4_Dec2023 FAACA 14_F4.4_Dec2023_ANNEXE_B PDD 15_F4.5_Dec2023_PageTitre 16_F4.5_Dec20…

Mise à jour : 15 février 2024

Pour 2024-2025, avis, analyses, notes produites, calculs et projections en lien avec cette estimation concernant l’ajout de 20 000 nouveaux élèves ( dont 80% seraient issus de l'immigration).

pdf 2,45 Mo 24-312_Diffusion.pdf

12562 2,4 530011 543036 13025 2,5 Secondaire 385618 401453 15835 4,1 390939 407925 16986 4,3 394585 412453 17868 4,5 397533 416170 18637 4,7 400856 420228…

Mise à jour : 4 février 2025

Diverses statistiques sur les effectifs dans les universités publiques et privées (Étudiants internationaux, étudiants résidents et non-résidents, étudiants québécois, pour les années 2016-2017 à 2024-2025, en format Excel.

pdf 356 Ko 25-255_Diffusion.pdf

11 8 0 1 9 7 0 4 11 5 0 3 8 7 4 11 5 5 10 6 6 12 5 0 4 9 7 0 3 10 7 153 37 61 7 251 8 614 48 61 8 723 6 915 49 46 7 010 6 980 65 57 7 102 7 788 58 76 7 922 7…

Mise à jour : 29 juillet 2025

Mémoire au Conseil des ministres - Loi renforçant la gouvernance des sociétés d’État et modifiant d’Autres dispositions législatives

pdf 186 Ko gouvernance_societes_etat_memoire.pdf

firmes d’auditeurs ne sont pas surreprésentées auprès des SE concernées. 4.4. Lois, règlements et décrets modifiés ou abrogés 4.4.1. Lois modifiées par le…

Mise à jour : 3 novembre 2021

2025-164 - Correspondance entre la Direction de la santé publique de l’Abitibi-Témiscamingue et le MAMH concernant le dossier de la fonderie Horne

pdf 541 Ko DAI_2025-164__correspondance_sante_publique.pdf

secrétaire général Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca PAR…

Mise à jour : 10 avril 2026

30369_Bordereau_TAB_combinés_pour_approbation-30janvier2026_CM,.SB,JF, SL,TN.pdf

pdf 156 Ko TAB_ministere_frais_formation_participation_trimestre_3_2025-2026.pdf

n à l'international 1 2025-01-13 au 2025-04-25 2900, Boulevard Édouard- Montpetit, Montréal, QC H3T 1J4 Université de Montréal (UDEM) 372,09 $…

Mise à jour : 13 février 2026

14-043-02F_gabarit_word.indd

pdf 401 Ko orientations_frais-accessoires_27-01-2017_15h30.pdf

AUX PERSONNES ASSURÉES 1 4 -0 4 3 -0 2 F © G o u v e rn e m e n t d u Q u é b e c , 2 0 1 5 ORIENTATIONS DU MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX 27…

Mise à jour : 2 février 2026

Cadre de référence gouvernemental sur la participation publique

pdf 571 Ko Cadre_reference_gouv_participation_citoyenne.pdf

institutions démocratiques Ministère du Conseil exécutif 875, Grande Allée Est 3e étage, bureau H3.501 Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 528-8024…

Mise à jour : 12 juillet 2019

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