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Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques

pdf 2,46 Mo RA-synthese-enjeux-patrimoine-culturel-ouranos.pdf

le patrimoine bâti à partir des ressources existantes 1. Programmes de financement Cadre pour la prévention de sinistres (CPS) (MSP) « Le programme permet…

Mise à jour : 2 décembre 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 632 Ko air-emissions-economie-2022-2027.pdf

de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) Transports Programmes − Roulez vert − Transportez vert − Écocamionnage − Programme d’aide…

Mise à jour : 18 mars 2026

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 632 Ko analyse_impact_plan_mise_oeuvre_2022_2027.pdf

de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) Transports Programmes − Roulez vert − Transportez vert − Écocamionnage − Programme d’aide…

Mise à jour : 7 juin 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 19,89 Mo Documents-publication-PAGLCHT-2.pdf

des projets par le biais de ses programmes d’aide financière destinés aux milieux autochtones du Québec, dont le Fonds d’initiatives autochtones IV (FIA IV).…

Mise à jour : 22 février 2024

Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 06

xls 629 Ko POR_Soutien_FIN_Organismes_COMMUN_06_MESS_2023-2024.xls

changements climatiques, de la Faune et des Parcs Environnement Programme Interactions communautaires du Plan d'action Saint-Laurent 2011-2026 Mission…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Sondage de 2025 sur l’expérience employé et la mobilisation de personnel - BSM-2025-005135

pdf 26 Mo DAI_no_BSM-2025-005135.pdf

on fédérale ne doit pas s’engager au Programme d’obligation contractuelle du Québec, puisqu’il applique déjà un programme d’équité en emploi conforme au prog…

Mise à jour : 6 juin 2025

Tracking table for responses to calls for action by the public inquiry commission on relations between indigenous peoples and certain public services - Progress report - September 2022

pdf 6,52 Mo progress-report-commision-viens-september-2022-en.pdf

adult alternative measures program (Programme de mesures de rechange pour les adultes en milieu autochtone – PMRA), the general adult alternative measures…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

pdf 2,13 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf

présentée doit répondre aux objectifs du programme énoncés dans le Guide administratif du programme et s’inscrire dans les volets suivants : Volet 1 : Progra…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

pdf 1,69 Mo Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

présentée doit répondre aux objectifs du programme énoncés dans le Guide administratif du programme et s’inscrire dans les volets suivants : Volet 1 : Progra…

Mise à jour : 29 novembre 2021

2025-2026-291-Document.xlsx

xlsx 168 Ko 2025-2026-291-Document.xlsx

d'évaluation de programmes (DESS en évaluation de programmes) École nationale d'administration publique (ÉNAP) Tuesday, April 30, 2024 2 200.00 $…

Mise à jour : 15 décembre 2025

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Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 06

Sondage de 2025 sur l’expérience employé et la mobilisation de personnel - BSM-2025-005135

Tracking table for responses to calls for action by the public inquiry commission on relations between indigenous peoples and certain public services - Progress report - September 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

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