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Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la Gazette officielle du Québec

pdf 118 Ko 2023-0232_memoire.pdf

gestion des stocks du centre de distribution; - réceptionner au centre de distribution les exemplaires destinés à la vente individuelle; - facturer les…

Mise à jour : 1 décembre 2023

Mémoire - Amendements au projet de loi n° 2, Loi visant notamment à plafonner le taux d’indexation des prix des tarifs domestiques de distribution d’Hydro-Québec et à accroître l’encadrement de l’obligation de distribuer de l’électricité

pdf 153 Ko 2023-0027_memoire.pdf

tarifs domestiques (D, DM, DP, DT, Électricité additionnelle – Photosynthèse ou chauffage d’espaces destinés à la culture de végétaux, Option de crédit…

Mise à jour : 31 mars 2023

Mémoire - Projet de règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

pdf 362 Ko 2022-0081_memoire.pdf

r. 37, ci-après « RPRT ») (les sols dits > B), et ce, indépendamment du type de lieu où il est destiné et qu’il soit localisé au Québec ou hors Québec. Bien…

Mise à jour : 30 mai 2022

Bilan Piscicole 2016-2017

pdf 291 Ko RA_bilan_piscicole_2016-2017_MAPAQ.pdf

par le fait même, l’utilisation d’antibiotiques ou de produits de traitement pour des poissons destinés à la consommation humaine. Enfin, le Programme…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Septembre 2021

pdf 299 Ko Engagement_financier_2021-09.pdf

soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux personnes immigrantes adultes admissibles…

Mise à jour : 28 septembre 2022

Juin 2021

pdf 896 Ko Engagement_financier_2021-06.pdf

soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux personnes immigrantes adultes admissibles…

Mise à jour : 28 septembre 2022

Engagement_financier_septembre_2021.pdf

pdf 299 Ko Engagement_financier_septembre_2021.pdf

soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux personnes immigrantes adultes admissibles…

Mise à jour : 27 septembre 2022

20854_0055_Juin_2021_DSCGC (2).xlsx

pdf 896 Ko Engagement_financier_juin_2021.pdf

soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux personnes immigrantes adultes admissibles…

Mise à jour : 27 septembre 2022

0055_05_2013

pdf 67 Ko 5_Engagement_financier_mai2013.pdf

à soutenir les personnes immigrantes dans leur démarche d'intégration. Les services offerts sont destinés aux personnes immigrantes adultes admissibles…

Mise à jour : 27 septembre 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme - Décembre 2022

pdf 1,08 Mo engagements-22-12.pdf

aint-Louis 18 2022-2023 1 352 255 $ Tourisme Outaouais Gatineau Hull 19 2022-2023 7 596 238 $ Destination Québec cité Québec Taschereau 20 2022-2023 1 097…

Mise à jour : 2 février 2023

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme - Décembre 2022

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