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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Document d'accompagnement – Verdissement, gestion durable des eaux pluviales et îlots de chaleur urbains

pdf 1,39 Mo FIC_orientation_5_verdissement_eaux_pluviales_ilots_chaleurs.pdf

Identification du territoire devant faire l’objet de mesures de verdissement, de déminéralisation et de gestion durable des eaux pluviales Les parties du…

Mise à jour : 1 octobre 2025

Demande de certificat de sélection – TRAVAILLEUR QUALIFIÉ – Requérant principal/Époux ou conjoint de fait

pdf 676 Ko FO_Demande_certificat_selection_travailleur_qualifie_A0520AF.pdf

s’adresse à vous si vous souhaitez immigrer au Québec de façon permanente pour y travailler. Vous devez déclarer votre intérêt à immigrer au Québec pour y…

Mise à jour : 30 septembre 2022

Rapport d'évaluation du service d'assistance sur scène de crime du Laboratoire de sciences judiciaires et de médecine légale (LSJML)

pdf 831 Ko rapport_evaluation_service_assistance_scene_crime_lsjml.pdf

production de preuves décisives qui sont présentées devant la cour. 26 En leur qualité de témoins experts, ils sont fréquemment appelés à comparaître devant…

Mise à jour : 25 février 2025

Question sur l'utilisation d'une marque de routeur au MJQ - BSM-2025-004893

pdf 188 Ko DAI_no_2025-004893.pdf

APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) POUVOIR L’article 147 de la Loi sur l’accès stipule qu’une personne directement intéressée peut interjeter appel sur toute…

Mise à jour : 14 février 2025

Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction de conduite avec capacités affaiblies (2021-2024) - BSM-2024-004657

pdf 800 Ko DAI_no_BSM-2024-004657.pdf

APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) POUVOIR L’article 147 de la Loi sur l’accès stipule qu’une personne directement intéressée peut interjeter appel sur toute…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Document démontrant l'évolution des salaires des sous-ministres entre le 1er novembre 2018 et le 1er juin 2023

pdf 157 Ko Document-salaire-sous-ministres-MRIF-20230602-002.pdf

APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) Pouvoir L’article 147 de la loi stipule qu’une personne directement intéressée peut porter la décision finale de la…

Mise à jour : 12 juin 2023

Précision sur les mandats des délégations générales du Québec à Londres et à Bruxelles en matière de partenariat culturel

pdf 162 Ko Precision-mandats-DGQL-DGQB-MRIF-20230530-001.pdf

APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) Pouvoir L’article 147 de la loi stipule qu’une personne directement intéressée peut porter la décision finale de la…

Mise à jour : 6 juin 2023

27577.pdf

pdf 266 Ko 27577.pdf

http://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-lacces-aux-documents-dorganismes-publics/…

Mise à jour : 3 octobre 2024

Ordres du jour et comptes-rendus des rencontres du comité de direction ministériel depuis novembre 2024 – BSM-2025-005473

pdf 18,56 Mo DAI_no_BSM-2025-005473.pdf

APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) POUVOIR L’article 147 de la Loi sur l’accès stipule qu’une personne directement intéressée peut interjeter appel sur toute…

Mise à jour : 16 octobre 2025

Directive en lien avec les zones médias - BSM-2025-005008

pdf 194 Ko DAI_no_BSM-2025-005008.pdf

APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) POUVOIR L’article 147 de la Loi sur l’accès stipule qu’une personne directement intéressée peut interjeter appel sur toute…

Mise à jour : 7 avril 2025

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Document démontrant l'évolution des salaires des sous-ministres entre le 1er novembre 2018 et le 1er juin 2023

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Ordres du jour et comptes-rendus des rencontres du comité de direction ministériel depuis novembre 2024 – BSM-2025-005473

Directive en lien avec les zones médias - BSM-2025-005008

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