Résultats de recherche

la composante INDICATEURS Information qui témoigne de la mise en œuvre des stratégies ou des moyens liés à la composante 4 Outil d’analyse pour…

pour faire le suivi de la présente demande d’agrément. 4. Admissibilité du requérant et des individus liés légalement au requérant 4.1 Propriétaire et…

des problématiques ou de réali- ser des projets liés aux domaines généraux de formation. Les compétences d’ordre méthodologique sont étroi- tement liées aux…

inscrits sous sa responsabilité au Passif au titre des sites contaminés (PTSC). Les obligations liées au réaménagement et à la restauration de sites…

e de précision pour maximiser les bénéfices environnementaux Favoriser un contrôle phytosanitaire lié à la mouche du bleuet et à la drosophile à ailes…

du ministère (horaires et mandats atypiques, expertise unique et spécialisée, enjeux liés aux métiers d’urgence, enjeux liés à l’attraction et à…

nécessaire à la préparation et au suivi de la mission ; ✓ Les frais liés à l'élaboration de matériel promotionnel ; ✓ Les frais liés à la location d'un…

0 0 36 37 Apports reportés liés à l'acquisition d'immobilisations 148 356 561 103 37 Autres éléments liés aux activités de financement 38 38 39 39…

............................................................... 34 3.2.2 Allocation compensatoire liée au protocole CPE-CISSS/CIUSSS…

situation exceptionnelle liée à la COVID-19, les conditions d’assujettissement à l’équilibre budgétaire en 2020-2021 ont été assouplies, notamment pour…