Résultats de la recherche
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Frais de déplacement au Québec - Période juillet - septembre 2025
pdf 91 Ko AINFR_17_Deplacement_Qc_T2-2025-26.pdf
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Plan de financement - Programme services-conseils – Volet 3
xlsx 673 Ko PL_plan-financement-volet3-psc_MAPAQ.xlsx
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Analyse d’impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles
pdf 1,87 Mo air-redevances-elimination-matieres-residuelles-08-2022.pdf
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Fiche descriptive - Programme de bourses d'études en psychothérapie offert à certains professionnels
pdf 242 Ko FD_Psychotherapie-prof_VF.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Janvier 2023
pdf 1,32 Mo RA-engagement-MEIE-janvier-2023.pdf
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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de décembre 2024
pdf 1,46 Mo LIS_engagements_decembre_2024.pdf
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Frais de déplacement au Québec - Octobre - Décembre 2025-2026
pdf 55 Ko MEQ-frais-deplacement-SMA-ministre-auQC-2025-12-31.pdf
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Séance d'information publique - Prolongement de l'autoroute 19 entre Laval et Bois-des-Filion
pdf 4,70 Mo presentation-seance-information-publique-prolongement-autoroute-19.pdf
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Fiche 3 - Situations requérant un ajustement de la cible initiale d’une action
pdf 546 Ko situations-requerant-ajustement-cible-initiale-action.pdf