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Plan stratégique 2019-2023 – Mis à jour - Automne 2020

pdf 1,01 Mo plan-strategique-2019-2023-automne2020.pdf

suffisamment complète pour que le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) puisse entamer sa consultation publique et son audience publique.…

Mise à jour : 14 février 2024

Mémoire - Amendements au projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail - Décembre 2025

pdf 215 Ko 2025-0230_memoire.pdf

judiciaires, à la participation à des mouvements sociaux ou encore à la diffusion de publicités. Les consultations particulières sur le projet de loi n 3°,…

Mise à jour : 16 mars 2026

Mémoire - Projet de Loi modifiant le Code des professions pour la modernisation du système professionnel et visant l’élargissement de certaines pratiques professionnelles dans le domaine de la santé et des services sociaux

pdf 214 Ko 2024-0097_memoire.pdf

donnant effet à un ARM ou à un avenant à un ARM est long en raison de la consultation des ministres intéressés ainsi que de la publication à titre de projet…

Mise à jour : 13 juin 2024

Budget de dépenses 2025-2026 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 4,79 Mo 4_Credits_Assemblee_nationale.pdf

2025-2026 30,6 M$ Secteurs d’intervention 4 soit administration publique, services correctionnels, santé et services sociaux et intégrité publique Plaintes,…

Mise à jour : 25 mars 2025

Documents remis par Jean Lemire au Ministère depuis le 1er janvier 2020

pdf 325 Ko Documents-remis-Jean-Lemire-MRIF-20231220-004.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 7 février 2024

Mémoire Alain Fontaine

pdf 216 Ko Memoire_Alain_Fontaine_.pdf

qui suit : Processus de nomination Comité consultatif indépendant pour le Québec 1. Un Comité consultatif indépendant pour le Québec, distinct du Comité cons…

Mise à jour : 3 juillet 2024

Santé mentale : des formations qui répondent aux besoins de la population

pdf 4,32 Mo rapport-psychologie-sante-mentale.pdf

organisations et des personnes consultées dans le cadre de nos travaux 1 Liste des organisations et des personnes consultées Organisations consultées Date de…

Mise à jour : 4 décembre 2024

Microsoft Word - Mémoire de PDF Québec - Renforcer laïcité Mai 2025 version finale

pdf 815 Ko PDF-Quebec_Pour-le-droit-des-femmes-du-Quebec.pdf

Guilbault Cofondatrice de PDF Québec et présidente de 2017 à 2020 Introduction La présente consultation publique sollicitée par le Comité d'étude sur le…

Mise à jour : 14 juillet 2025

2018-19_007_Logigramme-cheminement-reglements-27-01-2022.pdf

pdf 112 Ko 2018-19_007_Logigramme-cheminement-reglements-27-01-2022.pdf

officielle · Consultations • MEES • MJQ • MTESS • MEI • MSSS • MRIF • MIFI • MRCFC · Examen et approbation par l’Office Publication à la Gazette officiellePu…

Mise à jour : 18 novembre 2024

2018-19_007_Logigramme-cheminement-reglements-27-01-2022.pdf

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Mise à jour : 3 décembre 2024

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Mémoire - Projet de Loi modifiant le Code des professions pour la modernisation du système professionnel et visant l’élargissement de certaines pratiques professionnelles dans le domaine de la santé et des services sociaux

Budget de dépenses 2025-2026 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

Documents remis par Jean Lemire au Ministère depuis le 1er janvier 2020

Mémoire Alain Fontaine

Santé mentale : des formations qui répondent aux besoins de la population

Microsoft Word - Mémoire de PDF Québec - Renforcer laïcité Mai 2025 version finale

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