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aint-Louis 18 2022-2023 1 352 255 $ Tourisme Outaouais Gatineau Hull 19 2022-2023 7 596 238 $ Destination Québec cité Québec Taschereau 20 2022-2023 1 097…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c.…

constitués d’avis juridiques et/ou contiennent des analyses, avis et recommandations ou encore, sont destinés au ministre. Le tout, en application des…

fins de vente ou de fourniture de services moyennant rémunération, de viandes ou aliments carnés destinés à la consommation humaine doit se faire uniquement…

aide financière à certains organismes; créer et administrer un fonds de développement économique destiné à financer des entreprises en phase de démarrage ou…

d’installation, de fonctionnement ou d’entretien des biens, ne visant pas l’acquisition de biens destinés à la vente ou revente dans le commerce; • de…

intervention de proximité, dans un partenariat avec le CISSS de la Montérégie-Centre. Cette équipe sera destinée à la gestion et à la prise en charge des…

dans le cadre des mesures suivantes du PACSESM : o A1 : Mener des activités de sensibilisation destinées spécialement aux membres des Premières Nations et…

 — approuvé par le procureur général du Canada en vertu de l’alinéa 320.39c) du Code criminel — destiné à recueillir un échantillon de l’haleine d’une…

aussi observé que les usagers et leurs proches ne possèdent pas tous les documents d’information destinés aux nouveaux usagers et à leurs proches. En effet,…