Résultats de recherche

Québec; − toute dépense liée au remboursement de frais juridiques relatifs à des accusations de nature criminelle ou civile à titre individuel; − toute…

avant la majorité n’étaient pas liés aux coûts pour les victimes engagées à l’âge adulte18. Par contre, le coût des mesures correctionnelles engagé avant la…

budgétaire et financier des cégeps Page 2 de 4 Allocations liées au développement des régions et de la recherche R101 Règles d’allocation liées aux…

en danse-interprétation et en arts du cirque Allocations liées au développement des régions et de la recherche R101 Règles d’allocation liées aux…

s 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts11 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en dollars ?…

d’urgence pourrait permettre de défrayer: Les coûts liés à l’hébergement à l’hôtel si aucune place n’est disponible dans une ressource d’hébergement Les…

couvre la période de 2002-2003 à 2020-2021. Les limites observées au cours de cette évaluation sont liées essentiellement au processus d’établissement du…

fermeture de la frontière avait été justifié en 2013 par quatre principaux risques identifiés, soit ceux liés à l’abeille africanisée, à la loque américaine…

reddition de compte associée à la mise en œuvre de la politique-cadre sur les changements climatiques, liant ainsi les ministères et les organismes publics…

.............................. 11 Tableau 4 : Récapitulatif de l’avancement global des activités liées à la qualité de l’air . 12 Tableau A2a : Avancement…