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entreprises. Consultation des parties prenantes Comme le prévoit la Politique gouvernementale sur l’allègement réglementaire et administratif – Pour une…

plus, l’Ordre accepte de façon exceptionnelle la consultation des copies d’examen pour les personnes candidates qui en font la demande. Ces consultations se…

COLLABORATIONS Deux phases de consultations s’avèrent nécessaires avant d’envisager une publication dans le réseau scolaire, la première étant déjà réalisée.…

QRIIS2. Other consultations At the same time as the main approach, several targeted or ad hoc consultations or consultations conducted by the partners were…

du REFMVH, il n’est pas opportun de réaliser d’autres consultations. La publication en préavis à la Gazette officielle du Québec et les consultations…

on the principle of ecosystem management, be subject to a public consultation. 2. Objectives of the Public Consultation Public consultation on the PAFIO was…

Charte des droits et libertés de la personne. Les travaux du Comité ont été alimentés par une consultation publique et se basent notamment sur une revue de…

3.2 de la Loi sur l’instruction publique (L.R.Q., c. I -13. 3). 2 Les renseignements personnels recueillis par l’école en application de la Loi sur…

gouvernementales) 32 196,82Campagne - Consultations autochtones 2023-2024 5 juin 2023 Havas Montréal (Centre d'acquisitions gouvernementales) 21 722,25P…

du comité (2 février) : • Projet de consultation publique; • Règlements de régie interne. • Rencontre technique avec des consultants sur la consultation pub…