Résultats de la recherche
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GUICOM_poissonnier.pdf
pdf 3,40 Mo GUICOM_poissonnier.pdf
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Analyse d'impact réglementaire concernant le projet de règlement modifiant le Règlement sur les prestations
pdf 322 Ko 2024-0184_air.pdf
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Thématique annuelle 2018-2019 - Annexes - L'adulte comme modèle de bienveillance à l'école
pdf 2,31 Mo Climat-scolaire-thematique2018-Annexes.pdf
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Finances publiques et aménagement durable du territoire
pdf 571 Ko SYN_Meloche_SeminaireFinancesFiscalite_SNUAT.pdf
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Politique sur les frais remboursables
pdf 751 Ko Conseil-adm-Politique-frais-remboursables-VF.pdf
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Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.
pdf 23 Mo AI_M20243012_demande_copies_plan_action_MESS_mission_editeur_off_Qc.pdf
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Synthèse des consultations (Hiver 2024) - Actualisation de la Politique bioalimentaire 2018-2025
pdf 402 Ko PO_politiquebioalimentaire_Synthese_consultations_MAPAQ.pdf
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Mémoire concernant le Plan d'action gouvernemental en économie sociale 2025-2030
pdf 251 Ko 2024-0105_memoire.pdf
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Mémoire Réalité policière - SQ
pdf 2,03 Mo MEM_SQ.pdf
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Partout, la culture – Politique culturelle du Québec
pdf 7,94 Mo Partoutlaculture_Polculturelle_Web.pdf