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Guide d'accompagnement sur les fiches-indicateurs – organismes scolaires et organismes du réseau de la santé et des services sociaux

pdf 870 Ko guide-accompagnement-raac-organisme-sante-services-sociaux-scolaire.pdf

Rapport annuel 2025-2026 sur l’application de la Charte de la langue française dans les organismes de l’Administration autres que les institutions…

Mise à jour : 9 mars 2026

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2,76 Mo 2022-1662_air.pdf

appareils de réfrigération de laboratoire, 2026 à 2030 _____________________________________ 49 Tableau 15. Synthèse des avantages estimés pour les…

Mise à jour : 23 août 2022

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2,76 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

appareils de réfrigération de laboratoire, 2026 à 2030 _____________________________________ 49 Tableau 15. Synthèse des avantages estimés pour les…

Mise à jour : 20 août 2025

Guide d'accompagnement sur les fiches-indicateurs – ministères et organismes gouvernementaux

pdf 0,92 Mo guide-accompagnement-raac-ministeres-organismesgouv.pdf

Rapport annuel 2025-2026 sur l’application de la Charte de la langue française dans les organismes de l’Administration autres que les institutions…

Mise à jour : 9 mars 2026

Merck_Canada.pdf

pdf 331 Ko Merck_Canada.pdf

Mémoire pré-budgétaire 2026-2027 POUR UN QUÉBEC EN SANTÉ Présenté par Merck Canada inc. au ministère des Finances du Québec (MFQ) dans le cadre des…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Étude stochastique sur le financement à long terme du Régime québécois d’assurance parentale

pdf 1,37 Mo ETU_Stochastique_Financement.pdf

2019 2 Table des matières Liste des figures…

Mise à jour : 30 avril 2025

Analyse d'impact réglementaire concetnant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3,40 Mo recuperation_valorisation_produits_entreprises_air.pdf

appareils de réfrigération de laboratoire, 2026 à 2030 ___________________________________ 38 Tableau 15. Synthèse des avantages estimés pour les…

Mise à jour : 15 octobre 2021

Budget 2023-2024 – Plan budgétaire

pdf 4,43 Mo Budget2324_PlanBudgetaire.pdf

(en millions de dollars) 2022- 2023- 2024- 2025- 2026- 2027- 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Mettre en place le nouveau congé fiscal pour grands projets…

Mise à jour : 28 octobre 2024

Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2026-2027

pdf 2,57 Mo 7_plans_annuels_gestion_investissements.pdf

(M$) PAGI Varia- tion PAGI Varia- tion PAGI 2025-2026 Dégradation naturelle Nouveaux constats Résorp- tion PAGI 2026-2027 2025- 2026 2026- 2027 2025- 2026 20…

Mise à jour : 18 mars 2026

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

pdf 4,90 Mo 25-747_Diffusion.pdf

plein air 183 252,9 6. Régimes de retraite 1 598 965,7 TOTAL 2025-2026 19 829 661,6 Mesures du Budget 2025-2026 154 800,0 GRAND TOTAL 2025-2026 19 984 461,6…

Mise à jour : 16 février 2026

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Budget 2023-2024 – Plan budgétaire

Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2026-2027

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

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