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Dossiers soumis au conseil des ministres pour l'année 2020-2021

/premiere-ministre/equipe/conseil-des-ministres/memoires-conseil-ministres/2020-2021

à base de pommes (PDF 32 Ko) Audit interne dans les ministères et les organismes Adoption d’une directive sur l’audit interne dans les ministères et les organismes soumis le 17 février 2021 par…

Mise à jour : 15 avril 2026

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 1,12 Mo CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_CRIMT.pdf

moyens licites ». 76 Loi sur le secteur privé, art. 10. 77 Id., art. 12. 78 Id., art. 13. 79 Id., art. 18 et suiv. 80 Id., art. 13. 81 Id., art. 14. 82 Id., …

Mise à jour : 22 mai 2025

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - octobre à décembre 2025

pdf 642 Ko Subventions-versees-MCC-oct-dec-2025.pdf

nt Organismes de formation en art 30 877,00 $ 10 novembre 2025 Abitibi-Témiscamingue École de musique de Forestville Aide au fonctionnement Organismes de…

Mise à jour : 11 février 2026

Microsoft Word - 23131_LET Rep art 9al2 14 18 19 33 37 48 53 54_entete

pdf 2,16 Mo 23131.pdf

extrait uniquement les renseignements auxquels l’accès n’est pas autorisé. 1982, c. 30, a. 14. 18. Le gouvernement ou un ministère peut refuser de…

Mise à jour : 19 octobre 2022

Microsoft Word - 25772_LET Rep acces total_lienInternet et art 1_entete-Version 1

pdf 1,89 Mo 25772.pdf

1 Pour le dernier point, nous vous transmettons les renseignements demandés et détenus par le Ministère. Notez que ces renseignements ne sont pas détenus…

Mise à jour : 1 novembre 2023

Liste des engagements financiers Ministère des ·Finances – Janvier 2026

pdf 227 Ko Formulaires_1_et_4_Janv_2026_FLCD_VSS.pdf

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Ministère 210 Ministère des Finances code nom Secteur (s’il y a lieu) 786 Fonds de lutte contre les dépendances code Nom…

Mise à jour : 4 mars 2026

Demande de compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023 afin de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

pdf 311 Ko AI_M20242722_Achats_Amazon_1janv-31dec2023_MESS.pdf

AMAZON.CA (17,65) $ CAD MESS 28-06-2023 29-06-2023 AMZN Mktp CA*NH3ST56U3 WWW.AMAZON.CA 276,30 $ CAD MESS 29-06-2023 30-06-2023 AMZN Mktp CA*YY3A356C3…

Mise à jour : 15 avril 2024

DAI-2025-157 - Documents détenus par le Ministère relatifs au programme PRIMEAU

pdf 256 Ko DAI_2025-157_documents_PRIMEAU.pdf

Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au responsable pour…

Mise à jour : 12 mars 2026

DAI-2025-157 - Documents détenus par le Ministère relatifs au programme PRIMEAU

pdf 256 Ko DAI_2025-157_documents_PRIMEAU.pdf

Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au responsable pour…

Mise à jour : 12 mars 2026

Liste des engagements financiers Ministère des ·Finances – Août 2025

pdf 170 Ko Formulaires_1_et_4_Aout_2025_FLCD_VSS.pdf

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Ministère 210 Ministère des Finances code nom Secteur (s’il y a lieu) 786 Fonds de lutte contre les dépendances code Nom…

Mise à jour : 18 février 2026

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Microsoft Word - 23131_LET Rep art 9al2 14 18 19 33 37 48 53 54_entete

Microsoft Word - 25772_LET Rep acces total_lienInternet et art 1_entete-Version 1

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Demande de compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023 afin de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

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