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S 16 | Société d’habitation du Québec MAISON INTELLIGENTE DES PETITS ROIS : DU RÊVE À L’ACCOMPLISSEMENT La Maison intelligente des Petits Rois a été…

é d'exercice, les registres et les livres comptables relatifs à la gestion de la présente Convention, et plus précisément : établir et tenir des…

personnel des centres de la petite enfance et des garderies privées subventionnées Une subvention finance une partie du coût du Régime de retraite du…

de centre de la petite enfance. 2 Dans la suite du document, cette loi sera désignée ainsi : « la Loi ». 3 Le nom officiel est « Régime de retraite du…

Expression person- nelle d’un état intérieur ou traduction sonore d’une réalité socioculturelle, elle livre un message structuré selon un système de codes…

interne que nous aurions relevée au cours de notre audit. [Signature de l’auditeur]8 [Date du rapport de l’auditeur] [Adresse de l’auditeur] 8…

projetée .... 13 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI ...................... 13 6. PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (PME)…

interne que nous aurions relevée au cours de notre audit. [Signature de l’auditeur] 2 [Date du rapport de l’auditeur] [Adresse de l’auditeur] 2…

GUIDE SUR LE PROGRAMME NOUVEAU FONDS CHANTIERS CANADA-QUÉBEC VOLET FONDS DES PETITES COLLECTIVITÉS (FPC) Révision : Septembre 2025 2 Ce document a été…

aînés (MADA), 2012-2013 Guide sur le Programme Nouveau Fonds Chantiers Canada-Québec Volet Fonds des petites collectivités (FPC) Révision : Juillet 2016 2 Le…