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un lit avec un débit régulier ou intermittent (ex. : rivière, fleuve, mer), à l’exception d’un fossé. Les critères, déterminant qu’un lit d’écoulement est un…

de mon enfant - à condition que les modalités définies au recto du présent formulaire dans la demande de consentement et de licence de droits soient…

(article 75, paragraphe 3 et 6 du RSGEE) L’article 75, paragraphe 3 et 6, du RSGEE se lit comme suit : « 75. Le bureau coordonnateur peut refuser de…

2024-10-18 Règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance R37 Avoir omis de fournir un lit d’enfant avec montants et barreaux conforme aux…

Québec 2025-01-31 ACADÉMIE RIRE & GRANDIR INC. 1255 boulevard Lebourgneuf, bureau 150 Québec G2K 0M6 1255 boulevard Lebourgneuf, bureau 150 Québec G2K 0M6…

franchise. Offre de service du Bureau du Québec à Houston Nous vous suggérons également de prendre contact avec le Bureau du Québec à Houston avant de…

l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9 Montréal…

(sans enfants) Personne seule sans enfants à charge (avec enfant autonome financièrement habitant ou non avec la personne) Famille monoparentale (avec enfant…

l’endroit où se trouvent les enfants et, deuxièmement, d’être en mesure d’intervenir immédiatement, lorsque requis pour assurer la santé, la sécurité et le…