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Divers documents diffusés ou échangés à compter du 1er septembre 2024 concernant la volonté du Conseil du Trésor et/ou du MES de freiner la croissance du nombre d’employés dans les collèges et cégeps, de respecter les budgets alloués pour l’

pdf 4,06 Mo 24-729_Diffusion.pdf

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Mise à jour : 12 mars 2025

M53443_Diffusion.pdf

pdf 2,63 Mo M53443_Diffusion.pdf

BOURGEOIS Yves Bourgeois 2021-12-06 222834 523, chemin Cyrille Sacré-Coeur MARIE-CLAUDE LAVOIE ET ROBERT RITCHIE Marie-Claude Lavoie 2021-03-30 223115 740,…

Mise à jour : 7 novembre 2024

Résultats des élections 2005 à la mairie après le scrutin

pdf 103 Ko resultats_mairie_2005.pdf

Émilien Nadeau Mme Marlène Dubé M. Richard Fournier Mme Victoire Marin M. Claude Langlais M. Jean-Claude Dumoulin M. Claude Breault M. Bernard Généreux…

Mise à jour : 19 juillet 2010

Listes des œuvres d’art public dans la région de l'Estrie

pdf 135 Ko LI-oeuvres-art-public-region-05.pdf

sciences de la santé Larivière Gilles sculpture NON IA-05-043 1991 MEQ 05 Stratford École Dominique-Savio Martin Jean-Marie sculpture OUI IA-05-044 1991 MSSS…

Mise à jour : 11 novembre 2021

M41315_Diffusion.pdf

pdf 6,70 Mo M41315_Diffusion.pdf

029234 Québec G2G1C1 Établissements d'hébergement touristique général 9164-5507 QUÉBEC INC. 029713 Québec G1K3Y7 Établissements d'hébergement…

Mise à jour : 13 février 2024

Rapport d'examen de plainte

pdf 368 Ko Rapport_5135-12-001.pdf

Lettre de Me Claude Laurent, directeur général et secrétaire de l’Ordre, à Mme Marie-France Lavoie- Sergerie, analyste au Bureau du Commissaire, le 1er…

Mise à jour : 4 mars 2025

Indemnités, allocations et salaires des titulaires en 2021

pdf 187 Ko 2021-salaires-tes.pdf

Ministère de la Santé et des Services sociaux Sous‐ministre adjoint à la Direction générale de la santé publique (médecin spécialiste en santé communautaire)…

Mise à jour : 4 février 2025

Indemnités, allocations et salaires des titulaires en 2021

pdf 187 Ko 2021-salaires-tes.pdf

Ministère de la Santé et des Services sociaux Sous‐ministre adjoint à la Direction générale de la santé publique (médecin spécialiste en santé communautaire)…

Mise à jour : 14 décembre 2023

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13,58 Mo 23-608_Diffusion.pdf

entsuperieurquebec&data=05%7C01%7Crim.bhairi%40mes.gouv.qc.ca%7C7fbe98cdb73b4ab72e7d08dbeb745f0f%7C2ce8fc18a5b048ec9200287a89068904%7C0%7C0%7C638362659535559…

Mise à jour : 21 mai 2024

Documents concernant la formation des facilitateurs du programme Éthique et culture religieuse (ECR) – 2007–2008 (implantation de programme, partenariats et collaborations, matériel de formation, participants, etc.)

pdf 3,27 Mo 25-594_Diffusion.pdf

de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602…

Mise à jour : 25 novembre 2025

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Indemnités, allocations et salaires des titulaires en 2021

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Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Documents concernant la formation des facilitateurs du programme Éthique et culture religieuse (ECR) – 2007–2008 (implantation de programme, partenariats et collaborations, matériel de formation, participants, etc.)

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