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Contrats en lien avec l'indice québécois d'accès à la justice, le programme Lexius, la pose de tapis et la mise en oeuvre de solutions infonuagiques - BSM-2026-005826

pdf 2,82 Mo DAI_no_BSM-2026-005826.pdf

643-3877 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 17 mars 2026 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Copie de contrats N/Réf. : BSM-2026-00…

Mise à jour : 23 mars 2026

Répertoire des municipalités

/gouvernement/portrait-quebec/repertoire-municipalites

Le calcul des superficies affichées sur les cartes a été réalisé à partir de la version de janvier 2026 des données du Système de découpage administratif (SDA) diffusées par le ministère des…

Mise à jour : 9 février 2026

2602012-457 - Document

pdf 13,88 Mo 2602012-457-document.pdf

mentale 2022-2026. Faits saillants / Historique du dossier • Janvier 2022 : le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) lance le Plan d’action…

Mise à jour : 9 mars 2026

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

pdf 4,48 Mo 24-381_Diffusion.pdf

cette date; 31 janvier 2026 et après acceptation par le ministre des travaux prévus à l’annexe 2 dont la date de dépôt des livrables est antérieur à cette…

Mise à jour : 4 novembre 2024

Loi modifiant la Loi sur le patrimoine culturel et d’autres dispositions législatives

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-13-19-mai-2021

déjà effectué par une MRC respecte d’ores et déjà ce futur règlement. Les MRC ont jusqu’au 1 er avril 2026 pour le réaliser en fonction des dispositions prévues (Loi, art. 136). Par ailleurs, il sera…

Mise à jour : 11 mars 2025

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 pour l’unité d’aménagement 082-51 dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue

pdf 2,53 Mo PAS_TBE_08251_2025-2026.pdf

082-51 pour la saison 2025-2026 est évaluée en fonction des volumes admissibles qui seront récoltés. Le présent plan spécial prévoit, pour l’entente de…

Mise à jour : 21 août 2025

Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

pdf 3,85 Mo 25-34_Diffusion.pdf

plus tard le 1er mars 2026 et après acceptation ConvAF_Sou_Éduc_part_20200921 Page 2 de 9 par le MINISTRE du rapport d’avancement des travaux prévu à…

Mise à jour : 9 mai 2025

M57974_Diffusion.pdf

pdf 29 Mo M57974_Diffusion.pdf

par un sous-traitant. (j) Biens défectueux ou n’ayant subi aucun dommage Le « dommage matériel » de « biens défectueux » ou de biens n’ayant subi par…

Mise à jour : 11 février 2025

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Ko 25-837_Diffusion.pdf

de production : 2026-01-16 08:41 suivantes ont été mises en œuvre dans les organismes publics du réseau de l'éducation Rapport - Récapitulatif SIGRI Page 3…

Mise à jour : 23 février 2026

Avis sur l’opportunité d’intégrer les techniciens ambulanciers paramédics au système professionnel

pdf 2,05 Mo Avis-TAP-accessible.pdf

SUR L’OPPORTUNITÉ D’INTÉGRER LES TECHNICIENS AMBULANCIERS PARAMÉDICS AU SYSTÈME PROFESSIONNEL Mars 2026 Ce rapport a été rédigé et produit par l’Office des…

Mise à jour : 2 avril 2026

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2602012-457 - Document

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

Loi modifiant la Loi sur le patrimoine culturel et d’autres dispositions législatives

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 pour l’unité d’aménagement 082-51 dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue

Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

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Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

Avis sur l’opportunité d’intégrer les techniciens ambulanciers paramédics au système professionnel

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