Résultats de recherche

Évaluation - CRIBIQ

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/evaluation-organismes-finances/evaluation-cribiq-2023

évaluatif des résultats - 2023 Le présent bilan évaluatif examine les résultats du pour la période du 1er avril 2018 au 31 mars 2023. Dans cette période de cinq années, le ministère de l’Économie, de…

Mise à jour : 26 juin 2025

Évaluation - CQRDA

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/evaluation-organismes-finances/evaluation-cqrda-2023

Contexte de l’évaluation Le présent bilan évaluatif examine les résultats du CQRDA pour la période du 1er avril 2018 au 31 mars 2023. Dans cette période de cinq années, le ministère de l’Économie, de…

Mise à jour : 26 juin 2025

Statistiques relatives à certaines dispositions du Code criminel.

pdf 316 Ko 20240508_Reponse_demande_acces_2425-12_DPCP.pdf

129b)d) 1 1 129b)e) 2 1 2 5 270(1)(2)b) 1 1 270(1)a)(2)a) 672 666 531 467 484 463 501 472 419 429 102 5206 270(1)a)(2)b) 1421 1345 1315 1210 1298 1239 1147…

Mise à jour : 7 mai 2024

Outils et formulaires du Curateur public pour le réseau de la santé et des services sociaux

/gouvernement/ministeres-organismes/curateur-public/publications/reseau-sante

measures (PDF 1,16 Mo) Request for consent to a Level of care or Goal of care (PDF 1,89 Mo) Request for consent to care (PDF 1,16 Mo) Request for access to a represented person’s file (PDF 1,18 Mo) À…

Mise à jour : 14 avril 2026

Mémoire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

pdf 183 Ko 2025-0243_memoire.pdf

(chapitre N-1.1, ci-après « LNT ») prévoit que le gouvernement fixe par règlement les différents taux de salaire minimum payables à un salarié (a. 40, 1er…

Mise à jour : 2 février 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

pdf 1,07 Mo 2025-0243_air.pdf

$ 1 4 ,7 7 $ 1 4 ,4 9 $ 1 2 ,0 8 $ 1 0 ,0 1 $ 1 0 ,0 1 $ 1 0 ,0 1 $ 1 0 ,0 1 $ 1 0 ,0 1 $ 1 0 ,0 1 $ 1 0 ,0 1 $ 1 0 ,0 1 $ 1 0 ,0 1 $ 1 0 ,0 1 $ 1 0 ,0 1 $ 1…

Mise à jour : 2 février 2026

2402054-445 - Décision

pdf 55 Ko 2402054-445-decision.pdf

général et bureau de la sous-ministre Édifice Guy-Frégault 225, Grande Allée Est Bloc C, 1er étage Québec (Québec) G1R 5G5 Téléphone : 418 380-2319, poste…

Mise à jour : 18 mars 2024

Le modèle québécois de fixation des pensions alimentaires pour enfants

pdf 17,59 Mo modele_quebecois_regime_pa.pdf

d’enfants 1 enfant 2 enfants 3 enfants 4 enfants 5 enfants 6 enfants(1) 1 1 001 2 001 3 001 4 001 - - - - - 1 000 2 000 3 000 4 000 5 000 500 1 000 1 500 2…

Mise à jour : 30 janvier 2024

Mémoire concernant le Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

pdf 187 Ko 2021-0238_memoire.pdf

de fraises est passé de 1,04 $ à 1,07 $ du kilogramme (Décret numéro 553-2021 du 7 avril 2021). 2 Cadre légal et réglementaire La Loi sur les normes du…

Mise à jour : 28 janvier 2022

Dépenses en lien avec la présence du Québec au festival South by Southwest pour la période 2014-2019

pdf 54 Ko RA-depenses_sxsw_2014-19.pdf

Québec 575, rue Saint-Amable, bureau 110 Québec (Québec) G1R 2G4 Montréal 500, boulevard René-Lévesque Ouest, bur. 18.200 Montréal (Québec) H2Z 1W7 Téléphone…

Mise à jour : 6 mai 2021

Résultats de recherche

Filtres

Évaluation - CRIBIQ

Évaluation - CQRDA

Statistiques relatives à certaines dispositions du Code criminel.

Outils et formulaires du Curateur public pour le réseau de la santé et des services sociaux

Mémoire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

2402054-445 - Décision

Le modèle québécois de fixation des pensions alimentaires pour enfants

Mémoire concernant le Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

Dépenses en lien avec la présence du Québec au festival South by Southwest pour la période 2014-2019

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca