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au SGEE, comme c’est le cas en halte-garderie. Actuellement, les SGEE subventionnés doivent faire signer aux parents une entente de services selon laquelle…

admissibles et non admissibles ....................................................................... 26 BIBLIOGRAPHIE…

.................................... 26 3.1.3 Traiter une requête jugée hors…

dès la signature de l’entente. 24 Recommandations 25 art. 37 26 Outil transitoire de suivi des délais (SDED) Résultats 2022-2023 du 1 avril 2022 au 30 juin…

commerciaux. Les signes cliniques se sont avérés autolimitants et ont été résolus en deux jours. L’adénovirus-1 du canard affecte surtout les jeunes oiseaux.…

SimpliTrace indique la présence de 26 bovins sur votre site alors qu'aucun bovin n'est présent surplace. De plus, votre dernière déclaration d'abattage…

jusqu’au 5 avril 2016 constituent la phase 1 des enquêtes. Le 5 avril 2016, ce mandat est officiellement élargi à tout corps de police sur le territoire…

0 0,0 % 4 243,2 73,9 % 1 949,1 60,7 % 688,4 37,6 % 1 393,0 26,3 % 546,0 11,9 % 0,0 0,0 % 4 243,2 73,9 % 1 949,1 60,7 % 688,4 37,6 % 1 393,0 26,3 % 546,0 11,9…

20 14 26 14 Total 4 849 4 321 4 444 4 731 4 406 - : Zéro. Note : Le nombre de demandes d’autorisation ministérielle est basé sur les interventions ayant une…

 5 Durée moyenne de traitement des plaintes et des signalements Mesure de départ : 26 jours ouvrables (2023-2024) 26 jours ouvrables 34 jours ouvrables Cible…