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  • Rapport du Groupe de travail sur l'examen des organismes gouvernementaux, septembre 1997

    pdf 895 Ko RA_organismes_gouv_1997_MCE.pdf

    communautaire, le Comité de la Baie James sur le mercure, le Comité conjoint de chasse, de pêche et de piégeage, le Comité consultatif pour l'environnement…

    Mise à jour : 18 décembre 2018

  • Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Index alphabétique

    pdf 322 Ko manuel_index.pdf

    régionale de comté (MRC) – 5-41 parties (MRC) – 5-41 régies – 5-29 supplémentaire – 5-29 C Camp de piégeage – 2-66 2025 INDEX ALPHABÉTIQUE 8 Carburants –…

    Mise à jour : 12 décembre 2025

  • Consultation publique sur le projet de parc national des Dunes-de-Tadoussac – Document d’information

    pdf 10,15 Mo information-Dunes-de-Tadoussac.pdf

    Dunes-de-Tadoussac. Ceux-ci seraient donc exemptés d’y payer la tarification d’accès. La chasse et le piégeage sont cependant interdits dans les parcs…

    Mise à jour : 27 février 2024

  • Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2004-2005

    pdf 2,17 Mo debourses-2004-2005.pdf

    ....................................................... 171 Comité conjoint de chasse, pêche et piégeage…

    Mise à jour : 8 mai 2025

  • Rapport sur le financement des services publics 2014-2015

    pdf 3,37 Mo MINFR_rapportFSP2014-2015.pdf

    n.d. 2 627 n.d. n.d. DA Mesureurs de bois 8 n.d. n.d. 26 n.d. n.d. DA Permis de chasse, pêche et piégeage 32 449 n.d. n.a. 32 316 n.d. n.a. MAG Permis…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Rapport sur le financement des services publics – 2020-2021

    pdf 2,71 Mo MINFR_rapportFSP2020-2021.pdf

    Permis commerciaux et particuliers 279 nd s. o. 273 nd s. o. MAG Permis de chasse, de pêche et de piégeage 34 936 nd s. o. 35 605 nd s. o. MAG Sous-total 36…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Rapport sur le financement des services publics – 2019-2020

    pdf 2,90 Mo MINFR_rapportFSP2019-2020.pdf

    o. 1 165 nd s. o. MAG Études de dossiers 569 nd nd 575 nd nd DA Permis de chasse, de pêche et de piégeage 38 020 nd s. o. 34 936 nd s. o. MAG Permis…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

    pdf 860 Ko MINFR_rapportFSP2021-2022.pdf

    Permis commerciaux et particuliers 273 nd s. o. 275 141 s. o. MAG Permis de chasse, de pêche et de piégeage 35 605 nd s. o. 37 451 22 134 s. o. MAG Usines de…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Rapport sur le financement des services publics – 2022-2023

    pdf 1,12 Mo MINFR_rapportFSP2022-2023.pdf

    Permis commerciaux et particuliers 275 141 s. o. 293 170 s. o. MAG Permis de chasse, de pêche et de piégeage 37 451 22 134 s. o. 37 523 22 971 s. o. MAG…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Plan d'aménagement forestier intégré tactique 08760

    pdf 6,87 Mo PL_PAFIT_Nord-du-Qc_UA08760.pdf

    forestiers qui favorise les activités forestières, minières, énergétiques, de chasse, de pêche, de piégeage, de récolte de PFNL et de VTT. Prévisibilité des…

    Mise à jour : 22 août 2024

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