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Tout document confirmant l’approbation par le ministère de l’Éducation, de la nomination de M. Sylvain Racette à titre de directeur général du Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke (CSSRS), depuis son entrée en fonction. Toute

pdf 1,22 Mo 25-1129_Diffusion.pdf

2030 732000 CSS de la Capitale Mireille Dion 4 mars 2026 250-2026 30 juin 2028 733000 CSS des Découvreurs Marie-Pierre Lamarche 11 février 2026 147-2026 30…

Mise à jour : 24 avril 2026

Tout document confirmant l’approbation par le ministère de l’Éducation, de la nomination de M. Sylvain Racette à titre de directeur général du Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke (CSSRS), depuis son entrée en fonction. Toute

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2030 732000 CSS de la Capitale Mireille Dion 4 mars 2026 250-2026 30 juin 2028 733000 CSS des Découvreurs Marie-Pierre Lamarche 11 février 2026 147-2026 30…

Mise à jour : 24 avril 2026

Les rapports annuels complets de la SOFAD (avec états financiers) des années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 et les montants annuels octroyés par le Ministère.

pdf 5,91 Mo 24-575_Diffusion.pdf

2025 le 30 juin 2025 le 30 septembre 2025 le 31 décembre 2025 le 31 mars 2026 le 30 juin 2026 le 30 septembre 2026 le 31 décembre 2026 le 31 mars 2027…

Mise à jour : 6 février 2025

Budget 2021-2022 – Renseignements additionnels

pdf 862 Ko Budget2122_RenseignementsAdd.pdf

qu’elle doit produire en application d’une loi fiscale. Cette modification s’appliquera à toute déclaration, à tout rapport ou à tout autre document qui sera…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial et Volet 3 – Vitalisation – Guide du délégataire

pdf 813 Ko GUI_delegataire_frr_2_3.pdf

dépenses Commentaires 1er avril 2025 au 31 mars 2026 30 juin 2026 Décembre 2025 Première reddition de comptes 1er avril 2026 au 31 mars 2027 30 juin 2027…

Mise à jour : 20 février 2026

Programme de réservation de places en service de garde éducatif à l’enfance pour les enfants en situation - Guide

pdf 710 Ko Places-protocoles-Guide.pdf

réservation de la place Du 1er septembre 2026 au 30 août 2027 Place réservée inoccupée 1er septembre 2026 au 14 septembre 2026 Place réservée occupée 15…

Mise à jour : 20 avril 2026

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Nord-du-Québec

pdf 3,24 Mo PL_NdQ_TBE_UA8751_8763_2025-2026.pdf

novembre 2025 au 30 janvier 2026 Lettre, carte et fichiers de formes Oui Oui Maîtres de trappe de Waswanipi (UA 087-63) 18 novembre 2025 au 27 janvier 2026…

Mise à jour : 24 mars 2026

Cadre normatif – PSFSQ – 2020-2026

pdf 623 Ko PSFSQ-cadre-normatif.pdf

délai de quinze (15) jours ouvrables suivant sa réception. Cette décision est finale et s’applique jusqu’au 31 mars 2026. Reddition de comptes envers le MEQ…

Mise à jour : 29 avril 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 8,35 Mo SHQ-rapport-annuel-2022-2023.pdf

planification stratégique 2021-2026 ainsi que de son Plan d’action en développement durable 2022-2023. Il fait état de la performance de la Société, de sa…

Mise à jour : 23 juin 2025

Documents en lien avec les mesures du rapport Rebâtir la confiance

pdf 4,88 Mo Documents-mesures-rapport-Rebatir-CF-20230822-2.pdf

ion/PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf?1638460525…

Mise à jour : 27 septembre 2023

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Les rapports annuels complets de la SOFAD (avec états financiers) des années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 et les montants annuels octroyés par le Ministère.

Budget 2021-2022 – Renseignements additionnels

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial et Volet 3 – Vitalisation – Guide du délégataire

Programme de réservation de places en service de garde éducatif à l’enfance pour les enfants en situation - Guide

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Nord-du-Québec

Cadre normatif – PSFSQ – 2020-2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023

Documents en lien avec les mesures du rapport Rebâtir la confiance

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