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Conditions d'octroi de l'aide financière pour le Programme de soutien à la standardisation des données

pdf 1,84 Mo Conditions-octroi-standardisation-donnees.pdf

respect des normes sectorielles reconnues (15 %); • la clarté et la précision du projet présenté (10 %); • la capacité du demandeur à réaliser le projet (15…

Mise à jour : 12 septembre 2025

Plan directeur - Parc du Mont-Tremblant

pdf 685 Ko plan-directeur-mont-tremblant.pdf

menacées ou vulnérables 4 Les potentiels et les contraintes 9 Les limites 13 La consultation publique de 1998 et les changements apportés au périmètre du…

Mise à jour : 21 février 2025

sante-residents-HLM.pdf

pdf 1,69 Mo sante-residents-HLM.pdf

HLM ENSEMBLE DES LOCATAIRES, MARCHÉ PRIVÉ PROPRIÉTAIRES TOTAL Parfois 36 669 570 1 276 18,7 % 15,7 % 15,3 % 15,6 % Souvent 47 626 472 1 145 24,0 % 14,7 %…

Mise à jour : 24 juin 2025

BioClips+ Regard sur l'industrie bioalimentaire

pdf 2,57 Mo BU_BioClips-plus_Vol23_no1_MAPAQ.pdf

1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 M T é q. C O 2 0,…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Table_CLARDER_MiseaJour_16-01-2012_v2.xlsx

pdf 39 Ko Table-Concordance-Code-CLARDER.pdf

Éducation 15 Éducation 0801 Code général du secteur éducation 15 Éducation 0802 Enseignement à l'élémentaire, catégorie générale 15 Éducation 0803…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Table_CLARDER_MiseaJour_16-01-2012_v2.xlsx

pdf 40 Ko Table-Concordance-Nom-Associe-Code-CLARDER.pdf

0800 Éducation 15 Éducation 0804 Éducation (niveau collégial:junior high school) 15 Éducation 0874 Éducation comparée 15 Éducation 0807 Éducation des adultes…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Table_CLARDER_MiseaJour_16-01-2012_v2.xlsx

pdf 41 Ko Table-Concordance-Nom-Famille-Financement-CLARDER.pdf

appr. 15 Éducation 0825 Docimologie, méthodes d'évaluation 15 Éducation 0800 Éducation 15 Éducation 0804 Éducation (niveau collégial:junior high…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Regards critiques sur les trois premières années d’activité du Bureau des enquêtes indépendantes

pdf 9,46 Mo 0112_ligueDroitsLiberte_2.pdf

Concerning Police Cooperation with the Special Investigations Unit, 14 mai 1998, https://www.siu.on.ca/pdfs/the_adams_report_1998.pdf 44. UES, Services…

Mise à jour : 3 août 2023

Statistiques officielles 2013

xls 610 Ko RQAP_Stat_officielle_1213.xls

431 999.99 26 15 Capitale-Nationale 1,385 723.70 1,178 922.97 6 1 Mauricie 1,974 738.53 1,713 897.67 14 4 Estrie 12,284 767.14 9,049 914.66 45 28 Montréal…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Mandat protection du territoire et des activités agricoles : LPTAA et mécanismes juridiques innovants

pdf 4,06 Mo RA_mandat-LPTAA-mecanismes-juridiques-innovants_MAPAQ.pdf

fédérale sur l’agriculture, 1998, en ligne : https://fedlex.data.admin.ch/filestore/fedlex.data.admin.ch/eli/cc/1998…

Mise à jour : 25 septembre 2024

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