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Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1,49 Mo RA_annuel_gestion_2023-2024_MRNF.pdf

Hydro-Québec. Rapport annuel de gestion 2023-2024 | 27 Pour les demandes relatives au cadastre Engagement Résultat 2022-2023 Cible 2023-2024 Résultat 2023…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Musées inclusifs : un état de la situation de l’accessibilité universelle dans les musées du Québec

pdf 1,64 Mo Musees-inclusifs.pdf

réalisé entre mai 2022 et mai 2023, dont nous présentons les résultats ici est financé par le programme de subvention Savoir du Conseil de recherche en…

Mise à jour : 31 octobre 2024

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’encadrement des inspecteurs en bâtiments d’habitation pour les inspections en vue d’une transaction immobilière

pdf 489 Ko 2024-1018_air.pdf

l’Innovation du Québec, janvier 2021 et mars 2023 22 Barème du ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation du Québec, janvier 2021 et mars 2023…

Mise à jour : 28 février 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’encadrement des inspecteurs en bâtiment d’habitation pour les inspections en vue d’une transaction immobilière

pdf 476 Ko 2023-0142_air.pdf

l’Innovation du Québec, janvier 2021 et mars 2023 22 Barème du ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation du Québec, janvier 2021 et mars 2023…

Mise à jour : 21 juillet 2023

Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 4,47 Mo 4-Credits_Assemblee_nationale.pdf

au 31 mars 2023 dont 88 nouvelles autorisations Enquêtes et poursuites 85 nouveaux dossiers d’enquêtes 26 poursuites engagées en 2022-2023 1 Données selon le…

Mise à jour : 3 mai 2024

Analyse d'impact réglementaire : Projet de loi modifiant principalement le Code de la sécurité routière afin d’introduire des dispositions relatives aux systèmes de détection et d’autres dispositions en matière de sécurité routière

pdf 869 Ko 2023-0274_air.pdf

150 000 véhicules lourds immatriculés à la SAAQ12. 9 https://ised-isde.canada.ca/app/ixb/cis/summary-sommaire/484 10 https://ised-isde.canada…

Mise à jour : 12 décembre 2023

Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 1,20 Mo 2022-0092_air.pdf

entreprises. Les règles d’allocation gratuite sont définies jusqu’en 2023. Cependant, en maintenant les règles actuelles au-delà de 2023, toutes les unités…

Mise à jour : 5 mai 2022

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

pdf 1,21 Mo 25-390_Diffusion.pdf

Organismes Avant la mesure : 48 collèges privés non subventionnés (2023- 2024) Après la mesure : 48 collèges privés non subventionnés (2023- 2024) ↓ Délais ☒…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 510 Ko air-modification-financement-systeme-consigne-certains-contenants-02-2025.pdf

entièrement déployé le 1er novembre 2023. Or, les retards et les autres difficultés rencontrées dans la mise en œuvre ont requis une modification du…

Mise à jour : 13 mars 2025

Rapport annuel de gestion 2020-2021 du Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

pdf 3,48 Mo rapport-annuel-gestion-2020-2021.pdf

politiques et les programmes est offerte sur le site Web du Ministère dès leur annonce officielle 100 % 100 % 100 % 4. Vous offrir également sur notre site …

Mise à jour : 28 septembre 2021

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Musées inclusifs : un état de la situation de l’accessibilité universelle dans les musées du Québec

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’encadrement des inspecteurs en bâtiments d’habitation pour les inspections en vue d’une transaction immobilière

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’encadrement des inspecteurs en bâtiment d’habitation pour les inspections en vue d’une transaction immobilière

Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

Analyse d'impact réglementaire : Projet de loi modifiant principalement le Code de la sécurité routière afin d’introduire des dispositions relatives aux systèmes de détection et d’autres dispositions en matière de sécurité routière

Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

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