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2502046-445 - Document

pdf 1,01 Mo 2502046-445-document.pdf

invitons à communiquer avec le Service à la clientèle de di@pason au numéro 1 888 380-8882 ou par courriel à l’adresse infos@mcc.gouv.qc.ca.…

Mise à jour : 27 mars 2025

Demande de validation d'une offre d'emploi - Programme régulier des travailleurs qualifiés

pdf 1,35 Mo A-0700-EF_EP4_prepublication.pdf

le passeport Date de naissance (année/mois/jour) 4.2 Adresse du domicile Numéro Rue Appartement Ville Province Code postal Pays Téléphone Courriel 4.3 Est-ce…

Mise à jour : 5 novembre 2024

Sdf fdsfsdfg

pdf 328 Ko 20354.pdf

Accès à l’information et gestion des plaintes PAR COURRIEL 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 Le 26…

Mise à jour : 19 octobre 2022

Les rapports financiers des organismes scolaires au 30 juin 2021 (Rapports TRAFICS).

pdf 190 Ko 22-229_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 25 octobre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 16 novembre 2022

Liste des lauréates et des lauréats (autrices et auteurs du CCDMD) ayant remporté un prix ou une mention au concours des Prix de la ministre, depuis 1993, soit la date de création du CCDMD.

pdf 1,27 Mo 24-218_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 11 juillet 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 19 juillet 2024

Registre des communications de renseignements personnels – Gestion des griefs

pdf 35 Ko RP_griefs_MEIE.pdf

l'employé, date de naissance, numéro d'assurance sociale, corps d'emploi, nom de l'employeur et son adresse. Plus tard et si cela est…

Mise à jour : 24 octobre 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-03/004-JF

pdf 90 Ko DE_22-03-004-JF.pdf

Ouest, bureau A 301 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : (418) 627-6370 Télécopieur : (418) 643-1443 Courriel : bureau.aiprp@mern.gouv.qc.ca Le 22 mars 2022…

Mise à jour : 29 mai 2023

Correspondances échangées entre le ministre de l’Économie et de l’Innovation ou son sous-ministre et un ministre ou un/e sous-ministre du gouvernement fédéral du 1er avril au 12 août 2019

pdf 540 Ko RA-correspondances-fed-avril-aout-2019.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 Par courriel La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 24 mars 2021

Lettre ou autre communication envoyées par le gouvernement du Québec, du 1er novembre 2018 au 1er mai 2019, au gouvernement fédéral ou à une entité fédérale et qui concernent les amendements proposés au Règlement sur les médicaments brevetés

pdf 339 Ko RA-medicaments-brevetes.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 Par courriel , La présente donne suite à votre demande…

Mise à jour : 24 mars 2021

Renseignements concernant les indemnités de kilométrage lors d’un déplacement du personnel du ministère de l’Économie et de l’Innovation

pdf 53 Ko RA-indemnites-kilometrages-personnel-ministere.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 Par courriel La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 24 mars 2021

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Correspondances échangées entre le ministre de l’Économie et de l’Innovation ou son sous-ministre et un ministre ou un/e sous-ministre du gouvernement fédéral du 1er avril au 12 août 2019

Lettre ou autre communication envoyées par le gouvernement du Québec, du 1er novembre 2018 au 1er mai 2019, au gouvernement fédéral ou à une entité fédérale et qui concernent les amendements proposés au Règlement sur les médicaments brevetés

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