Résultats de la recherche
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Deuxième suivi des recommandations de l’évaluation de l’efficacité de la politique À part entière – phase 2 : bilan au 30 novembre 2024
pdf 469 Ko RAP_deuxieme-suivi-recommandations-2024_acc.pdf
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Plan de classification des documents
pdf 685 Ko plan-classification-MEES.pdf
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Recommandations des comités consultatifs régionaux sur l’offre de services de garde éducatifs à l’enfance – 2024
pdf 472 Ko comite-consultatif-regional-sommaire-2024.pdf
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Plan d'action favorisant l'intégration des personnes handicapées pour 2019-2022
pdf 363 Ko PAPH_1922.pdf
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Tendances récentes en migrations internationales - 2017
pdf 407 Ko Pub_TendancesMigrations_2019.pdf
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CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA
pdf 884 Ko PL_ensemencement_Chapais.pdf
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Rapport d’évaluation du projet Visa d’intégration professionnelle
pdf 696 Ko RA_projet_Visa.pdf
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Décret modifiant le Décret sur les agents de sécurité - Analyse d'impact réglementaire
pdf 387 Ko 2024_2100_air.pdf
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Charte des codes 2015 – Sommaire du rôle d’évaluation 2015
pdf 175 Ko ChartePoste_2015.pdf
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Charte des codes 2014 – Sommaire du rôle d’évaluation 2014
pdf 175 Ko ChartePoste_2014.pdf
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