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Budget 2021-2022 – Towards Increased Federal Health Funding

pdf 441 Ko Budget2122_FederalHealth.pdf

Board of Canada is an independent applied research organization. 1 461 869 0 200 400 600 800 1 000 1 200 1 400 1 600 19 81 19 85 19 89 19 93 19 97 20 01 20…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Sdf fdsfsdfg

pdf 7,08 Mo DAA_2023_01_documents_site_web.pdf

.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:9 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:14…

Mise à jour : 16 novembre 2023

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Autre document – Guide d’intégration des éoliennes au territoire : Vers de nouveaux paysages

pdf 0,98 Mo GUI_orientation_9_integration_eoliennes.pdf

nu.quebec.ca/cdn-contenu/environnement/territoire/Documents/CA_analyse_programme_electricite_renouvelable.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/envir…

Mise à jour : 22 août 2025

Rapport d'examen de plainte

pdf 353 Ko Rapport_5129-19-001.pdf

ayOtherLang(%22se:41%22); https://www.opq.gouv.qc.ca/fileadmin/documents/Commissaire/Portrait_DelivrCertainsPermis2017.pdf https://www.opq.gouv.qc.ca/fileadm…

Mise à jour : 21 février 2025

Secteur municipal – Document de soutien à l’application de la Loi sur l’accès

pdf 469 Ko soutien-application-loi-aiprp.pdf

Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : www.quebec.ca/gouvernement/ministere/conseil-executi…

Mise à jour : 24 mars 2023

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

pdf 596 Ko 2025-11434-Cadre-normatif_PSF-EBS-HGC.pdf

transmettre sa candidature avant la date indiquée dans le site Web Québec.ca, à l’adresse courriel suivante : psf.famille@mfa.gouv.qc.ca. Pour être soumis à…

Mise à jour : 7 octobre 2025

Tout document créé par ou transmis au MES entre le 1er janvier 2023 et le 10 mai 2024, dans le cadre de la participation de la ministre au Groupe d'action pour l'avenir de la langue française, traitant du financement des universités ou des frais de s

pdf 2,41 Mo 24-98_Diffusion.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest= javascript:displayOtherLang(%22se:48%22);…

Mise à jour : 11 juillet 2024

CQTS.pdf

pdf 218 Ko CQTS.pdf

https://www.inspq.qc.ca/tabac-et-cigarette-electronique https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/publications/vie-saine/couts-tabagisme-canada-2012.htm…

Mise à jour : 30 janvier 2026

1 - Système d'identification visuelle

pdf 2,57 Mo section1_general.pdf

%40gouv.qc.ca?subject=Demande%20d%27information http://piv.gouv.qc.ca Programme d’identification visuelle du gouvernement du Québec Système d’identification…

Mise à jour : 23 mars 2026

Évaluation de l’efficacité de la politique gouvernementale À part entière : pour un véritable exercice du droit à l’égalité : services de garde éducatifs à l’enfance et éducation

pdf 1,04 Mo RAP_evaluation-service-garde.pdf

ie@ophq.gouv.qc.ca. • Pour toute question relative à cette démarche, vous pouvez communiquer avec Olivier Millaire Lafantaisie à l’adresse…

Mise à jour : 17 février 2025

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Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

Tout document créé par ou transmis au MES entre le 1er janvier 2023 et le 10 mai 2024, dans le cadre de la participation de la ministre au Groupe d'action pour l'avenir de la langue française, traitant du financement des universités ou des frais de s

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1 - Système d'identification visuelle

Évaluation de l’efficacité de la politique gouvernementale À part entière : pour un véritable exercice du droit à l’égalité : services de garde éducatifs à l’enfance et éducation

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