Résultats de recherche

remboursement. 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI La mesure proposée n’a aucun impact anticipé sur l’emploi. Aucune perte d’emploi n’est…

https://www.chairs-chaires.gc.ca/about_us-a_notre_sujet/publications/evaluations/Chairs_Evaluation_Report_F.pdf https://www.uqac.ca/impactcovid/publications-…

personnes salariées dont le titre d’emploi fait partie de la catégorie du personnel en soins infirmiers et cardio‑respiratoires, tel que prévu à la…

d’entre eux ont décidé d’attendre la publication de leur directive particulière avant de diffuser la directive auprès de leur personnel. z Plus de 128 000…

l’aide financière. b) Le BÉNÉFICIAIRE est responsable de tout dommage causé par lui, ses employés et employées, agents et agentes, représentantes et…

du revenu réel par habitant au Québec; 1 RLRQ, c. T-16. 2 7° L’état des finances publiques ou des finances publiques municipales, selon la formation…

ayant plus de 100 employés, qui sollicitent une aide financière de 100 000 $ et plus et qui ne sont pas en mesure de répondre aux exigences du Programme…

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

2024-11-30 Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à…

Services professionnels 2024-02-26 1786106 Agir à titre d’accompagnatrice auprès de titulaires d’un emploi supérieur * Line Bérubé Québec 80 000,00 $ 80…