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Politique Bioalimentaire - Bilan 2018-2023 - Actions des partenaires bioalimentaires, gouvernementaux et régionaux
pdf 495 Ko PO_politique-bioalimentaire-2018-2025_bilan-actions-partenaires_MAPAQ.pdf
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Évaluation de l’efficacité de la politique gouvernementale À part entière : pour un véritable exercice du droit à l’égalité : services de garde éducatifs à l’enfance et éducation
pdf 1,04 Mo RAP_evaluation-service-garde.pdf
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Guide et formulaire de l’avis – Titulaire d’agrément
pdf 1,28 Mo FO-avis.pdf
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Éléments-clés pour la mise en application des obligations de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels
pdf 461 Ko elements-cles-application-loi-prp.pdf
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Fonds régions et ruralité - Volet Rayonnement régional - Sous-volet - Priorités régionales - Guide à l'intention des demandeurs
pdf 591 Ko GUI_demandeur_frr1_priorites_regionales.pdf
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Contrats octroyés à des firmes de relations publiques et de marketing par le ministère des Relations internationales et de la Francophonie
pdf 14,94 Mo DA-Contrats-firmes-relations-publiques-MRIF-20251112-003.pdf
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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2023-2024 dans l'unité d'aménagement 083-51 dans la région de l'Abitibi-Témiscamingue
pdf 2,00 Mo RA_Plan_special_TBE_2023-2024_UA8351.pdf
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L’aide financière liée au logement pour les personnes en situation d’itinérance ou à risque de le devenir au Québec : forces et faiblesses actuelles et nouvelles approches qui pourraient être considérées
pdf 652 Ko aide-financiere-logement-itinerance-LATIMER-FALVO.pdf
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