Résultats de recherche

a) Conservation des pièces justificatives La garderie doit conserver, pendant six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi et à…

projet d’élevage porcin 49 • d’interventions plus formellement encadrées par la constitution d’un registre des personnes intéressées à s’exprimer. Peu…

1) • Règlement sur la recherche archéologique (RLRQ, chapitre P-9.002, r.2.1) • Règlement sur le registre du patrimoine culturel (RLRQ, chapitre P-9.002,…

scolaire. Rôle et responsabilités des gestionnaire d’établissements • Consigner l’incident dans le registre de blessures à cet effet ; • Analyser les…

1) • Règlement sur la recherche archéologique (RLRQ, chapitre P-9.002, r.2.1) • Règlement sur le registre du patrimoine culturel (RLRQ, chapitre P-9.002,…

0868 DETTE - Ministère des finances 0884 Fonds relatif à l'administration fiscale 0894 Fonds des registres du ministère de la Justice 0896 Secrétariat à…

finances 0,00 0,00 0,00 0884 Fonds relatif à l'administration fiscale 0,00 0,00 0,00 0894 Fonds des registres du ministère de la Justice 0,00 0,00 0,00…

traiter les demandes relatives aux piscines et aux activités aquatiques. La Ville ne tient pas de registre sur les différentes pratiques dans ses 19…

Programme d’infrastructures municipales d’eau REA Registre des entreprises autorisées RÉCIM Réfection et construction des infrastructures municipales RENA Re…

government rates at 3%. This cap applies in particular to duties for drivers’ licences and vehicle registration. Revenues totalling $6 191 millions as at…