Résultats de recherche

9) 1 792,8 20 237,0 3 525,0 24 207,6 5,69000% (9,6) 23 24 Mars 4,50% 57,50% (3 503,9) 2 016,8 22 253,8 24 207,6 (4,9) 24 25 4,50% 62,00% (3 503,0) 2 016,7 24…

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…

messages par le biais des médias sociaux; • vous envoyer un courriel ou une lettre, etc. De plus, elle ne peut pas demander à une autre personne, un membre…

00% (5 228,0) 1 438,9 11 032,8 15 885,3 (11,9) 26 27 6,00% 74,00% (5 223,8) 1 439,0 12 471,8 2 471,8 18 357,1 5,59250% (14,3) 27 28 Mai 6,50% 80,50% (5…

Financement 8. Suivi des subventions 8.1 Droits de gestion 8.2 Suivi et administration des subventions 8.2.1 Communication des résultats de l’évaluation 8.2.…

de désactualisation (autres OMHS) 9 824 18 19 Autres charges (amiante) 19 20 Autres charges (autres OMHS) 20 21 Total - Obligations liées à la mise hors…

fermeture des causes criminelles était alors passé de 250 jours en 2016-2017 à 196 jours en 2018-2019. Par la suite, le délai s’est toutefois accru : il est …

parts est unique (le plus souvent, il est constitué d’une seule lettre). Ce nom doit être différent de ceux déjà utilisés pour désigner les autres catégories…

tique38 : Le Parti libéral du Québec a beaucoup insisté dans le passé sur la nécessité d’articuler une politique démographique qui passe par une valorisation…

de la présente entente par l’une ou l’autre des parties, cette dernière est résiliée à l’expiration des soixante jours de la date de transmission, par l’une…