Résultats de recherche

subventions • Renforcer les mécanismes de contrôle des prix du loyer (notamment, mettre sur pied un registre des loyers obligatoire et public, par quartier)…

en matière de vérification (mission d’audit), de même que les bilans quinquennaux et la tenue de registres. Le RRVPE demande également l’internalisation des…

...................................................... 61 Agents locaux d’inscription pour les registres cri, inuit et naskapi…

(RLRQ, chapitre A- 6.001); les universités et les centres de recherche; les demandeurs inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

finances 0,00 0,00 0,00 0884 Fonds relatif à l'administration fiscale 0,00 0,00 0,00 0894 Fonds des registres du ministère de la Justice 0,00 0,00 0,00…

l’aide des personnes victimes d’infractions criminelles............................... 414 Fonds des registres du ministère de la Justice…

l’aide des personnes victimes d’infractions criminelles............................... 414 Fonds des registres du ministère de la Justice…

pratique d’activités physiques dans des pro- grammes de gestion du poids. Il existe aux États-Unis un registre de plus de 10 000 personnes qui, après avoir…

cannabis have found that part of the illegal cannabis trade is supplied by persons who hold a registration certificate from Health Canada to produce cannabis…

Géoportail de santé publique du Québec, https://cartes.inspq.qc.ca/geoportail. • Pour consulter le Registre foncier du Québec en ligne: -…