Résultats de recherche

l’organisme qu’il désigne. L’autorisation n’est toutefois pas requise si les conditions suivantes sont remplies : a) L’organisme public, après avoir été…

numériques et les collaborations scientifiques. Au Québec, tu découvriras un français unique et rempli d’histoires où l’on peut « se faire chauffer la…

reposant sur la rupture des cordages par cisaillement. Ces deux tentatives de liens faibles n’ont pas rempli les critères requis pour envisager des essais…

25 000 $. L’autorisation du dirigeant n’est toutefois pas requise si les conditions suivantes sont remplies : 1. L’organisme public, après avoir été désigné…

manquantes à l'annexe, la demande sera considérée comme incomplète. Cette annexe a été conçue pour être remplie électroniquement et imprimée par la…

manquantes à l'annexe, la demande sera considérée comme incomplète. Cette annexe a été conçue pour être remplie électroniquement et imprimée par la…

actuellement que l’autorisation du ministre des Finances n’est pas requise, lorsque ses conditions sont remplies, lorsque ces organismes empruntent à court…

nce Les coordonnées du site de garde sont les mêmes que celles indiquées à la section 2 [ne pas remplir cette section]. Nom du site [si applicable]…

12 mois (du 1er avril d’une année au 31 mars de l’année suivante), à toute personne physique qui remplit le formulaire de demande et le soumet à l’un des…

lle Nombre de pages jointes 5 Nombre total d'engagements déclarés 12 [1] Ce formulaire doit être rempli et transmis même en l’absence d’engagement…