Résultats de recherche

des impacts 4.7 Consultation des parties prenantes 4.7.1 Chantier de Cocréation 4.7.2 Une consultation tout au long de l’élaboration de la proposition…

des consultations particulières. La Régie poursuivra ses réflexions sur ce sujet. 5 5- Autres options Le statu quo ne permettrait pas de répondre aux…

l’Assemblée nationale le 3 février 2022. Les consultations particulières de ce projet de loi ont eu lieu les 15, 16 et 17 mars 2022. Lors de ces consultation…

on the principle of ecosystem management, be subject to a public consultation. 2. Objectives of the Public Consultation Public consultation on the PAFIO was…

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

travail. les documents synthèses, (…) verbatims ou (…) rapports produits suite à ces consultations et préalables à la publication de la Stratégie des…

PMIA. 7- Consultation entre les ministères et avec d'autres parties prenantes Vingt ministères et organismes ont été consultés entre le 25 mars et le 27…

committee Lyne Arcand, medical consultant, Direction de santé publique de Laval, INSPQ Suzanne Auger, coordinator of the Enfance-Jeunesse program, Direction…

distillée. Les ARS co-financent, souvent avec Santé publique France, les associations lorsque leur mission est en lien avec des objectifs de santé publique…

s ATTENTION Il est important de préciser que cette version administrative vise à faciliter la consultation des modifications proposées par le projet de…